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Cote : 1 H 450-452Période : 1804 - 1884Extrait de la notice :
…Option, exemption, dispense…
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Cote : 5 MIR 664/1Extrait de la notice :
…, 1698-1735 (Contient la formule du certificat à envoyer au vicaire général quand on lui demande dispense…
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Cote : 23 H 2, pièce 78Fonds : 23 H - Abbaye d'ArrouaiseExtrait de la notice :
…d'Arrouaise par Augustin, abbé, Simon Arnoul, prieur, et le couvent de Sagan [Prusse.] pour obtenir dispense…
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Cote : 4 E 46/265Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Dispense de signification (18 juin 1889) par la Société Adam et Compagnie à la Société des Moulins de…
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Période : 1176 - 1792Extrait de la notice :
…II des statuts et privilèges de la Ville, avec limitation de l'emprisonnement aux crimes de sang, dispense…
…34/06 Annonce par Emmanuel-Philibert, après supplique, que lors de sa venue à Nice, nul ne sera dispensé…
…Nice de M. d'Artagnan ; importation de blé de France ; feu de la Saint-Jean ; carême en 1709 avec dispense…
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Période : 1291 - 1792Extrait de la notice :
…par FF 1/23 Dispense accordée par Jeanne Ière aux Niçois de payer 4 000 florins sur les 6 000 qu'ils…
…par FF 1/23 Dispense accordée par Jeanne Ière aux Niçois de payer 4 000 florins sur les 6 000 qu'ils…