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Cote : 1 H 450-452Période : 1804 - 1884Extrait de la notice :
…Option, exemption, dispense…
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Cote : 1 J 372Période : 1781 - 1781Extrait de la notice :
…de Liny. - Dispense de mariage…
…Dispense de mariage accordée par l'archevêque de Reims à Nicolas Rémy et Marie-Anne Drouet, de la paroisse…
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Cote : 1 T 205Période : 1869 - 1880Extrait de la notice :
…Examen d'entrée à l'école normale, demandes de dispense d'âge.…
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Cote : 1 J 182Période : 1703 - 1809Extrait de la notice :
…Prestation de serment de fidélité à la République de Anne Thirion, religieuse à Verdun (an II) - Dispense…
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Cote : 20 H 2Période : 1742 - 1791Extrait de la notice :
…1- Lettre concernant un bref pontifical qui dispense tous les Cordeliers de faire maigre en campagne,…
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Cote : HDEPOT17/339Période : 1769 - 1789Extrait de la notice :
….) — Requête au Conseil d'État pour obtenir la dispense du quart de réserve des bois de Génicourt, à…
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Cote : 1 J 449Période : 1492 - 1893Extrait de la notice :
…Harangnes et Brauvilliers (1629) - Official de verdun : acte de vente (1628) - Famille de Fligny : dispense…
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Période : 1176 - 1792Extrait de la notice :
…II des statuts et privilèges de la Ville, avec limitation de l'emprisonnement aux crimes de sang, dispense…
…34/06 Annonce par Emmanuel-Philibert, après supplique, que lors de sa venue à Nice, nul ne sera dispensé…
…Nice de M. d'Artagnan ; importation de blé de France ; feu de la Saint-Jean ; carême en 1709 avec dispense…
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Période : 1291 - 1792Extrait de la notice :
…par FF 1/23 Dispense accordée par Jeanne Ière aux Niçois de payer 4 000 florins sur les 6 000 qu'ils…
…par FF 1/23 Dispense accordée par Jeanne Ière aux Niçois de payer 4 000 florins sur les 6 000 qu'ils…