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Cote : 1 H 450-452Période : 1804 - 1884Extrait de la notice :
…Option, exemption, dispense…
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Cote : 1R765Période : 1902 - 1903Extrait de la notice :
…Ouvriers d'art demandant à bénéficier de l'engagement volontaire ou de la dispense…
…dossiers individuels avec pièces justificatives, état nominatif des demandes de dispense…
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Cote : 1R770Période : 1903 - 1904Extrait de la notice :
…Ouvriers d'art demandant à bénéficier de l'engagement volontaire ou de la dispense…
…dossiers individuels avec pièces justificatives, état nominatif des demandes de dispense…
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Cote : 341EDT/GG13Période : 1786 - 1786Fonds : Commune de Saint-MéryExtrait de la notice :
…Dispense canonique autorisant un mariage.…
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Cote : 358EDT1H2Période : 1852 - 1946Fonds : Commune de GuerchevilleExtrait de la notice :
…: demande de dispense, certificat de jeunes soldats indispensables comme soutien de…
…les armées, registre des déclarations de changement de domicile, correspondance ; Dispense…
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Cote : SC38340Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…3e session, séance spéciale du 15 octobre 1970 pour les demandes de dispense article…
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Cote : 1R993-1Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Dispenses de recrutement, information : affiche (cas de dispense prévus par la loi…
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Cote : 1R763Période : 1902 - 1903Extrait de la notice :
…Ouvriers d'art demandant à bénéficier de l'engagement volontaire ou de la dispense…
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Cote : SC38320Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…arrondissement de Provins, complément, autorisations du ministère, demandes de dispense…
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Cote : 1R737Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Ouvriers d'art demandant à bénéficier de la dispense : liste nominative (arrondissement…