Menu

Dispense

Source :

data.culture.fr : autorisation

Voir aussi :

autorisation [36965] ; DEROGATION [5] ; Interdiction [14]

9 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Octrois
    Cote : CC 92
    Fonds : Archives anciennes
    Extrait de la notice :

    …Octrois, dispense du paiement des arrérages : lettres patentes du Roi, lettre d'envoi des lettres patentes…

  • Rachat des offices
    Cote : CC 118
    Période : 1697 - 1697
    Fonds : Archives anciennes
    Extrait de la notice :

    …recouvrement de la finance des offices de conseiller garde de petits sceaux pour la Bretagne, dispense…

  • Correspondance des gouverneurs de Bretagne, des intendants, etc...
    Cote : AA 6
    Période : 1781 - 1782
    Fonds : Archives anciennes
    Extrait de la notice :

    …relatives à trois délibérations municipales concernant la prolongation des octrois, la dispense…

  • Série GG, Cultes, instruction publique, assistance publique
    Période : 1000 - 1862
    Extrait de la notice :

    …. - Ordonnances au sujet de la dispense des oeufs et du laitage pour le carème. - Ordonnance au sujet…

    …de bans. - Permission aux religieuses de Ste Claire de Grendkie de quêter dans le diocèse. - Dispense…

    …le jour de la fête Dieu. - Permission à divers prêtres ou religieux de précher dans le diocèse. - Dispense…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes
    Période : 1493 - 1789
    Extrait de la notice :

    …des allins de "la Vernette , au terroir d'Arles a reçu de AMgrs les "Consuls pour la poursuytte et dispense…

    …des allins de "la Vernette , au terroir d'Arles a reçu de AMgrs les "Consuls pour la poursuytte et dispense…

  • Série FF, Justice et police
    Période : 1120 - 1831
    Extrait de la notice :

    …. /• • • - Dispense du jeune pendant le Carème de 1630. - Défense aux boulangers de se fournir du blé…

    …. /• • • - Dispense du jeune pendant le Carème de 1630. - Défense aux boulangers de se fournir du blé…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, tailles et capages, cadastres, cens, taxes
    Période : 1310 - 1791
    Extrait de la notice :

    …. ++ .flEtats et comptes finaux et au vray de la recepte et dispense que met et baille Antoine Francony…

    …. ++ .flEtats et comptes finaux et au vray de la recepte et dispense que met et baille Antoine Francony…

  • Série DD, Propriétés communales, eaux et forêts, mines, édifices, travaux publics, ponts et chaussées, voiries
    Période : 1824
    Extrait de la notice :

    …la vente d'une maison appartenant à M. d'Avignon et pour chercher les moyens de pourvoir à cette dispense…

    …la vente d'une maison appartenant à M. d'Avignon et pour chercher les moyens de pourvoir à cette dispense…

  • Série BB, Administration communale
    Période : 1426 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Dispense des fonctions nunicipales en faveur de divers citoyens motivée sur leur grand âge ou leur absence…

    …Dispense des fonctions nunicipales en faveur de divers citoyens motivée sur leur grand âge ou leur absence…

Liens