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Cote : 5 NUM 171Période : 1840 - 1840Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Le document présenté ce mois-ci est une dispense d'alliance accordée par Louis-Philippe, roi des Français.…
…Cependant en 1840, le mariage entre beau-frère et belle-sœur est interdit par la loi et nécessite une dispense dite « d'alliance ».…
…Il existe ainsi plusieurs types d'empêchement pouvant nécessiter une dispense, en premier lieu l'âge.…
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Cote : 1 J 1194Période : 1698 - 1698Extrait de la notice :
…Lettres de dispense de parenté du roi Louis XIV en faveur du sieur de Barriac, prétendant à la charge de conseiller du présidial d'Aurillac alors que le…
…Dispense…
…Lettres de dispense de parenté du roi Louis XIV en faveur du sieur de Barriac, prétendant à la charge de conseiller du présidial d'Aurillac alors que le…
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Cote : 7239 W 406Période : 1956 - 2006Fonds : 7239WExtrait de la notice :
…Avis de la Commission pour les demandes de dispense au Diplôme d'État de professeur de danse, attestation individuelles de dispense, liste récapitulatives…
…Avis de la Commission pour les demandes de dispense au Diplôme d'État de professeur de danse, attestation individuelles de dispense, liste récapitulatives…
…Avis de la Commission pour les demandes de dispense au Diplôme d'État de professeur de danse, attestation individuelles de dispense, liste récapitulatives…
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Cote : 1 T 175Période : 1855 - 1882Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dispense d'âge (demandes, autorisations, refus).…
…Présentation du contenu Dispense d'âge (demandes, autorisations, refus).…
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Cote : 1 J 548Période : 1830 - 1840Extrait de la notice :
…Demande de dispense adressée par Guillaume Chalvet, propriétaire à Font-Berline (Alleuze) au Ministre de l'Intérieur, pour pouvoir épouser sa belle-sœur…
…Dispense (droit ; mariage) -- XIXe siècle…
…Mariage (droit ; dispense) -- XIXe siècle…
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Cote : 7239 W 407Période : 1956 - 2006Fonds : 7239WExtrait de la notice :
…Demandes de dispense au Diplôme d'État de professeur de danse (dossiers retenus).…
…Demandes de dispense au Diplôme d'État de professeur de danse (dossiers retenus).…
…Demandes de dispense au Diplôme d'État de professeur de danse (dossiers retenus).…
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Cote : 1062 W 5Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Demandes de dispense sans suite…
…Demandes de dispense sans suite…
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Cote : 1062 W 11Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Demandes de dispense non recevables…
…Demandes de dispense non recevables…
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Cote : 7239 W 405Période : 1956 - 2006Fonds : 7239WExtrait de la notice :
…Avis de la Commission pour les demandes de dispense au Diplôme d'État de professeur de danse.…
…Avis de la Commission pour les demandes de dispense au Diplôme d'État de professeur de danse.…
…Avis de la Commission pour les demandes de dispense au Diplôme d'État de professeur de danse.…
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Cote : 2559 W 8Période : 1890 - 1960Fonds : 2559 WExtrait de la notice :
…Examen du baccalauréat dans les centres de Madrid, Barcelone, Lisbonne : conditions d'âge, dispense d'âge, instructions, organisation, jurys, statistiques…
…Examen du baccalauréat dans les centres de Madrid, Barcelone, Lisbonne : conditions d'âge, dispense d'âge, instructions, organisation, jurys, statistiques…
…Examen du baccalauréat dans les centres de Madrid, Barcelone, Lisbonne : conditions d'âge, dispense d'âge, instructions, organisation, jurys, statistiques…