-
Cote : 5 NUM 171Période : 1840 - 1840Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…Ce type de dispense est néanmoins assez rare.…
…Pour cette dispense d'alliance, c'est l'article 162 du Code civil qui est invoqué.…
…Présentation du contenu Le document présenté ce mois-ci est une dispense d'alliance accordée par Louis-Philippe…
-
Cote : 1 J 1194Période : 1698 - 1698Extrait de la notice :
…Lettres de dispense de parenté du roi Louis XIV en faveur du sieur de Barriac, prétendant à la charge…
-
Cote : E-dépôt 566/36Période : 1848 - 1919Extrait de la notice :
…dispensé…
…dispensé…
-
Cote : 1 J 548Période : 1830 - 1840Extrait de la notice :
…Demande de dispense adressée par Guillaume Chalvet, propriétaire à Font-Berline (Alleuze) au Ministre…
-
Cote : 1 T 175Période : 1855 - 1882Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dispense d'âge (demandes, autorisations, refus).…
-
Cote : V-dépôt 97/24Période : 1848 - 1848Fonds : Fonds de la cure de PrésaillesExtrait de la notice :
…Dispense de l'église…
-
Cote : 1103 W 37-50Période : 1944 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaires militaires : conseil de révision et dispense de service militaire.…
-
Extrait de la notice :
…Dispense du service militaire…
-
Période : 1782 - 2000Extrait de la notice :
…Exemption, dispense, congé de réforme…
-
Cote : 1062 W 5Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Demandes de dispense sans suite…