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Cote : EAC279H1Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Requête du maire au préfet pour que soit accordée une dispense à Joseph Guère.…
…Recrutement, dispense et soutien de famille…
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Cote : EAC2420H4Période : 1846 - 1913Extrait de la notice :
…Dispense et décès…
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Cote : 24FI205Période : 1889 - 1889Fonds : 24FI Affiches publiquesExtrait de la notice :
…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…
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Cote : 24FI205Période : 1889 - 1889Fonds : 24FI Affiches publiquesExtrait de la notice :
…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…
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Cote : U7308Période : 1845 - 1934Extrait de la notice :
…Registre des transcriptions de lettres patentes (1845-1954), registre des ordonnances portant dispense…
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Cote : 7G/283Période : 1779 - 1784Fonds : Séminaire des pauvres prêtresExtrait de la notice :
…Dispense de résidence prétendue par le principal du collège de Bourges. 1779-1784…
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Cote : 2G/270Période : 1643 - 1645Extrait de la notice :
…Fulminations de bulles de dispense de degrés de consanguinité ou d'affinité. 1643-1645…
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Cote : 2G/271Période : 1646 - 1647Extrait de la notice :
…Fulminations de bulles de dispense de degrés de consanguinité ou d'affinité. 1646-1647…
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Cote : 2G/272Période : 1648 - 1656Extrait de la notice :
…Fulminations de bulles de dispense de degrés de consanguinité ou d'affinité. 1648-1656…
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Cote : 2G/273Période : 1662 - 1663Extrait de la notice :
…Fulminations de bulles de dispense de degrés de consanguinité ou d'affinité. 1662-1663…