Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dispense

Source :

data.culture.fr : autorisation

Voir aussi :

autorisation [35869] ; DEROGATION [5] ; Interdiction [14]

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Recrutement, dispense et soutien de famille

Cote : EAC279H1

Période : 1850 - 1850

Fonds : Archives communales déposées de Mont-de-Vougney

Extrait de la notice :

…Requête du maire au préfet pour que soit accordée une dispense à Joseph Guère.…

…Recrutement, dispense et soutien de famille…

…Requête du maire au préfet pour que soit accordée une dispense à Joseph Guère.…
Dispense et décès

Cote : EAC2420H4

Période : 1846 - 1913

Fonds : Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Extrait de la notice :

…Dispense et décès…

…Dispense et décès…
Recrutement

Cote : 24FI205

Période : 1889 - 1889

Fonds : 24FI Affiches publiques

Extrait de la notice :

…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…

…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…
Recrutement

Cote : 24FI205

Période : 1889 - 1889

Fonds : 24FI Affiches publiques

Extrait de la notice :

…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…

…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…
Lettres patentes, ordonnances

Cote : U7308

Période : 1845 - 1934

Fonds : 3U4 Tribunal de première Instance de Pontarlier

Extrait de la notice :

…Registre des transcriptions de lettres patentes (1845-1954), registre des ordonnances portant dispense d’alliance (1881-1934).…

…Registre des transcriptions de lettres patentes (1845-1954), registre des ordonnances portant dispense d’alliance (1881-1934).…
Correspondance adressée au censeur

Cote : 1T7/580

Période : 1919 - 1920

Fonds : 1T7 Lycée Victor-Hugo

Extrait de la notice :

…Correspondance adressée par les familles des élèves pour autoriser une absence ou un départ temporaire ou demander une dispense d'assister à un cours.…

…Correspondance adressée par les familles des élèves pour autoriser une absence ou un départ temporaire ou demander une dispense d'assister à un cours.…
Demandes de dispense. Classes 1815-1908

Cote : 1R603

Période : 1815 - 1940

Fonds : 1R Préparation militaire et recrutement de l'armée

Extrait de la notice :

…Demandes de dispense. Classes 1815-1908…

…Demandes de dispense. Classes 1815-1908…
Agile Sergent, instituteur

Cote : 1J890

Fonds : 1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J801-900)

Extrait de la notice :

…Agile Sergent, instituteur à Ronchaux Documents personnels : dispense militaire, (1891), diplôme d'emprunt national (1915), sauf-conduit (1916).…

…Agile Sergent, instituteur à Ronchaux Documents personnels : dispense militaire, (1891), diplôme d'emprunt national (1915), sauf-conduit (1916).…
Lettres de particuliers

Cote : 14T90

Période : 1938 - 1959

Fonds : 14T Lycée Pasteur de Besançon

Extrait de la notice :

…Inscription d’élèves (1938) ; lettre de recommandation, port du chapeau, dispense de cours de gymnastique (1940) ; retrait de deux élèves (1947) ; règlement…

…Inscription d’élèves (1938) ; lettre de recommandation, port du chapeau, dispense de cours de gymnastique (1940) ; retrait de deux élèves (1947) ; règlement…
Finances

Cote : EAC5382S4

Période : 1854 - 1912

Fonds : Archives communales déposées d'Osselle

Extrait de la notice :

…1895, 1914, s.d) ; état des frais de travaux (1856-1857, 1867), régulation de compte entre le valet de prés et le président (1873) ; receveur, caution : dispense…

…1895, 1914, s.d) ; état des frais de travaux (1856-1857, 1867), régulation de compte entre le valet de prés et le président (1873) ; receveur, caution : dispense…

Dispense

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