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Dispense

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data.culture.fr : autorisation

Voir aussi :

autorisation [35869] ; DEROGATION [5] ; Interdiction [14]

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  • Recrutement, dispense et soutien de famille
    Cote : EAC279H1
    Période : 1850 - 1850
    Fonds : Archives communales déposées de Mont-de-Vougney
    Extrait de la notice :

    …Requête du maire au préfet pour que soit accordée une dispense à Joseph Guère.…

    …Recrutement, dispense et soutien de famille…

    …Requête du maire au préfet pour que soit accordée une dispense à Joseph Guère.…

  • Dispense et décès
    Cote : EAC2420H4
    Période : 1846 - 1913
    Fonds : Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans
    Extrait de la notice :

    …Dispense et décès…

    …Dispense et décès…

  • Recrutement
    Cote : 24FI205
    Période : 1889 - 1889
    Fonds : 24FI Affiches publiques
    Extrait de la notice :

    …Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…

    …Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…

  • Recrutement
    Cote : 24FI205
    Période : 1889 - 1889
    Fonds : 24FI Affiches publiques
    Extrait de la notice :

    …Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…

    …Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…

  • Lettres patentes, ordonnances
    Cote : U7308
    Période : 1845 - 1934
    Fonds : 3U4 Tribunal de première Instance de Pontarlier
    Extrait de la notice :

    …Registre des transcriptions de lettres patentes (1845-1954), registre des ordonnances portant dispense d’alliance (1881-1934).…

    …Registre des transcriptions de lettres patentes (1845-1954), registre des ordonnances portant dispense d’alliance (1881-1934).…

  • Demandes de dispense. Classes 1815-1908
    Cote : 1R603
    Période : 1815 - 1940
    Fonds : 1R Préparation militaire et recrutement de l'armée
    Extrait de la notice :

    …Demandes de dispense. Classes 1815-1908…

    …Demandes de dispense. Classes 1815-1908…

  • Correspondance adressée au censeur
    Cote : 1T7/580
    Période : 1919 - 1920
    Fonds : 1T7 Lycée Victor-Hugo
    Extrait de la notice :

    …Correspondance adressée par les familles des élèves pour autoriser une absence ou un départ temporaire ou demander une dispense d'assister à un cours.…

    …Correspondance adressée par les familles des élèves pour autoriser une absence ou un départ temporaire ou demander une dispense d'assister à un cours.…

  • Agile Sergent, instituteur
    Cote : 1J890
    Fonds : 1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J801-900)
    Extrait de la notice :

    …Agile Sergent, instituteur à Ronchaux  Documents personnels : dispense militaire, (1891), diplôme d'emprunt national (1915), sauf-conduit (1916).…

    …Agile Sergent, instituteur à Ronchaux  Documents personnels : dispense militaire, (1891), diplôme d'emprunt national (1915), sauf-conduit (1916).…

  • L’enseignement public dans la Manche du début du XIXe siècle jusqu’au triomphe de l’école de la République en 1914
    Date de modification : 10 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …Si, au début du XIXe siècle, les écoles primaires sont déjà nombreuses, la qualité des maîtres, de l’enseignement dispensé, des locaux sont souvent discutables…

    …Si, au début du XIXe siècle, les écoles primaires sont déjà nombreuses, la qualité des maîtres, de l’enseignement dispensé, des locaux sont souvent discutables…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche
  • Lettres de particuliers
    Cote : 14T90
    Période : 1938 - 1959
    Fonds : 14T Lycée Pasteur de Besançon
    Extrait de la notice :

    …Inscription d’élèves (1938) ; lettre de recommandation, port du chapeau, dispense de cours de gymnastique (1940) ; retrait de deux élèves (1947) ; règlement…

    …Inscription d’élèves (1938) ; lettre de recommandation, port du chapeau, dispense de cours de gymnastique (1940) ; retrait de deux élèves (1947) ; règlement…

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