-
Cote : EAC279H1Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Requête du maire au préfet pour que soit accordée une dispense à Joseph Guère.…
…Recrutement, dispense et soutien de famille…
-
Cote : EAC2420H4Période : 1846 - 1913Extrait de la notice :
…Dispense et décès…
-
Cote : 24FI205Période : 1889 - 1889Fonds : 24FI Affiches publiquesExtrait de la notice :
…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…
-
Cote : 24FI205Période : 1889 - 1889Fonds : 24FI Affiches publiquesExtrait de la notice :
…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…
-
Cote : 9 S 8197Période : 1976 - 2001Extrait de la notice :
…Service national – Demande de dispense : correspondance, enquête.…
-
Cote : U7308Période : 1845 - 1934Extrait de la notice :
…Registre des transcriptions de lettres patentes (1845-1954), registre des ordonnances portant dispense…
-
Cote : 9 S 1879Période : 1827 - 1968Extrait de la notice :
…. – Dispense ; cabotage : notes, études.…
-
Cote : 1R603Période : 1815 - 1940Extrait de la notice :
…Demandes de dispense. Classes 1815-1908…
-
Cote : 1T7/580Période : 1919 - 1920Fonds : 1T7 Lycée Victor-HugoExtrait de la notice :
…adressée par les familles des élèves pour autoriser une absence ou un départ temporaire ou demander une dispense…
-
Cote : BRO 312Fonds : BROExtrait de la notice :
…Note sur la dispense du protêt faute de paiement de la lettre de change aux XVIIème et XVIIIème siècles…