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Cote : EAC279H1Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Requête du maire au préfet pour que soit accordée une dispense à Joseph Guère.…
…Recrutement, dispense et soutien de famille…
…Requête du maire au préfet pour que soit accordée une dispense à Joseph Guère.…
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Cote : EAC2420H4Période : 1846 - 1913Extrait de la notice :
…Dispense et décès…
…Dispense et décès…
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Cote : 24FI205Période : 1889 - 1889Fonds : 24FI Affiches publiquesExtrait de la notice :
…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…
…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…
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Cote : 24FI205Période : 1889 - 1889Fonds : 24FI Affiches publiquesExtrait de la notice :
…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…
…Nomenclature des cas de dispense prévus par la loi du 15 juillet 1889.…
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Cote : E DEPOT 290/1 H 33Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…Dispensé : note de service.…
…Dispensé : note de service.…
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Cote : U7308Période : 1845 - 1934Extrait de la notice :
…Registre des transcriptions de lettres patentes (1845-1954), registre des ordonnances portant dispense d’alliance (1881-1934).…
…Registre des transcriptions de lettres patentes (1845-1954), registre des ordonnances portant dispense d’alliance (1881-1934).…
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Cote : E DEPOT 252/1 R 9Période : 1884 - 1884Extrait de la notice :
…. – Demande de dispense : correspondance.…
…. – Demande de dispense : correspondance.…
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Cote : E DEPOT 73/1 H 10Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Dispense et soutien de famille. – Demande : correspondance, extraits des registres de l'état civil, certificat à produire à l'appui d'une demande de dispense…
…Dispense et soutien de famille. – Demande : correspondance, extraits des registres de l'état civil, certificat à produire à l'appui d'une demande de dispense…
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Cote : 1R603Période : 1815 - 1940Extrait de la notice :
…Demandes de dispense. Classes 1815-1908…
…Demandes de dispense. Classes 1815-1908…
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Cote : 1T7/580Période : 1919 - 1920Fonds : 1T7 Lycée Victor-HugoExtrait de la notice :
…Correspondance adressée par les familles des élèves pour autoriser une absence ou un départ temporaire ou demander une dispense d'assister à un cours.…
…Correspondance adressée par les familles des élèves pour autoriser une absence ou un départ temporaire ou demander une dispense d'assister à un cours.…