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Cote : EDEP170/E23Période : 1762 - 1796Extrait de la notice :
…Dont déclaration de grossesse, dispense...…
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Cote : EDEP029/H3Période : 1862 - 1862Extrait de la notice :
…Dispense, demande : correspondance.…
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Cote : 1719W65Période : 1949 - 2001Extrait de la notice :
…de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.…
…. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux…
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Extrait de la notice :
…Dispense - Ajournement - Sursis - Réforme…
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Cote : CC 92Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, dispense du paiement des arrérages : lettres patentes du Roi, lettre d'envoi des lettres patentes…
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Période : 1672 - 1791Extrait de la notice :
…Reçu avec dispense d'âge n le 17 novembre 1766. Il devient ensuite notaire public, voir ci-dessous.…
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Cote : EDEP037/H4Période : 1888 - 1898Extrait de la notice :
…Service militaire, dispense, affectation : attestations…
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Période : 1672 - 1791Extrait de la notice :
…Reçu le 6 septembre 1742, avec dispense d'âge (né en 1720), en remplacement de son beau-père Michel…
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Cote : 1J1161Période : 1664 - 1664Fonds : 1J - Petits fonds privés isolésExtrait de la notice :
…Dispense de ban pour le mariage de Louis Bonnamy et Marguerite Loiseau, à Barrou…
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Cote : EDEP281/H4Période : 1815 - 1876Extrait de la notice :
…Soutien de famille, dispense, congé : certificat (1815, 1876).…