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Cote : CC 92Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, dispense du paiement des arrérages : lettres patentes du Roi, lettre d'envoi des lettres patentes.…
…Octrois, dispense du paiement des arrérages : lettres patentes du Roi, lettre d'envoi des lettres patentes.…
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Période : 1955 - 1957Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaineExtrait de la notice :
…Dispensé du timbrage"…
…Dispensé du timbrage"…
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Cote : CC 118Période : 1697 - 1697Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Rachat des offices : recouvrement de la finance des offices de conseiller garde de petits sceaux pour la Bretagne, dispense : supplication adressée…
…Rachat des offices : recouvrement de la finance des offices de conseiller garde de petits sceaux pour la Bretagne, dispense : supplication adressée…
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Période : 1955 - 1957Extrait de la notice :
…Dispensé du timbrage"…
…Dispensé du timbrage"…
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Cote : F/DELTA/2014/5/44Période : 1974 - 1994Extrait de la notice :
…Accords et mesures spécifiques à certaines nationalités (obligation, dispense de visas, etc.)…
…Accords et mesures spécifiques à certaines nationalités (obligation, dispense de visas, etc.)…
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Cote : AFF13319Extrait de la notice :
…Ceux… Qui avaient été dégrevés… Cesseront… De jouir de cette dispense……
…Ceux… Qui avaient été dégrevés… Cesseront… De jouir de cette dispense……
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Extrait de la notice :
…Carnet « n°127 » du soldat August Peckmann « soldat dispensé, 2e régiment d’infanterie de Hanovre »…
…Carnet « n°127 » du soldat August Peckmann « soldat dispensé, 2e régiment d’infanterie de Hanovre »…
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Cote : AFF31631Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Loi N° 6 : dispense par décision du gouvernement militaire du devoir d'obéissance à la loi Allemande = Law N°6 : Dispensation by act of military government…
…Loi N° 6 : dispense par décision du gouvernement militaire du devoir d'obéissance à la loi Allemande = Law N°6 : Dispensation by act of military government…
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Période : 1905 - 1996Extrait de la notice :
…Cours et préparation de cours dispensé par Maximilien Rubel sur « La Russie dans l'œuvre de Marx et Engels ».…
…Cours et préparation de cours dispensé par Maximilien Rubel sur « La Russie dans l'œuvre de Marx et Engels ».…
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Cote : AA 6Période : 1781 - 1782Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…général de la communauté de ville auprès du conseil du Roi, relatives à trois délibérations municipales concernant la prolongation des octrois, la dispense…
…général de la communauté de ville auprès du conseil du Roi, relatives à trois délibérations municipales concernant la prolongation des octrois, la dispense…