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Cote : 1 J 261Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Dispense de bans.…
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Cote : 200 W 22/47Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Dispense pour M. Rouault…
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Cote : 200 W 5/587Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Dispense de contrôle (1 octobre 1941)…
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Cote : 2 F 195Période : 1656 - 1740Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Enjorrant, à Tournus et Mâcon, dispense d'âge.…
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Cote : 11 B 13Période : 1704 - 1789Extrait de la notice :
…Tutelles, curatelles, émancipations, dispense d'âge, décrets de mariage.…
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Cote : 200 W 8/17Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Etrangers, dispense de contrôle hebdomadaire (31 janvier 1942)…
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Cote : 1 J 1066Extrait de la notice :
…Lettres de dispense d'âge accordées à Yvonne Le Coffec.…
…dispense d'âge…
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Cote : 1 J 793Extrait de la notice :
…Lettres de dispense d'âge accordées à Marie-Corentine Le Du.…
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Cote : 30 J 62Période : 1796 - 1802Extrait de la notice :
…Saint-Victor : dispense (1802) par Monsieur Tête.…
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Cote : 200 W 13/94Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Dispense de contrôle pour les ressortissants espagnols Matéo Palou et Antoinette Mayol…
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