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Cote : 2 F 195Période : 1656 - 1740Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Enjorrant, à Tournus et Mâcon, dispense d'âge.…
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Cote : 30 J 62Période : 1796 - 1802Extrait de la notice :
…Saint-Victor : dispense (1802) par Monsieur Tête.…
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Cote : J 1099Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
….- Dispense de mariage pour Pierre Rozand, de la Chapelle-de-Bragny et Marie-Claude Sobredeau, de Boyer…
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Cote : 3 U 3388Période : 1802 - 1810Extrait de la notice :
…Transcription des actes de dissolution de mariage (24 fructidor an X-an XII) ; dispense d'âge relative…
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Cote : 2010 18 65Période : 1939 - 1943Extrait de la notice :
…nomination : acte de l'évêque de Grenoble ; dispositions ecclésiastiques : acte épiscopal accordant la dispense…
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Cote : J 809Période : 1686 - 1787Extrait de la notice :
…Saint-Martin-de-Laives : baux, listes de terre, échanges, visites de vignes (1686-1785) ; profession : lettre de dispense…
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Cote : J 1502Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
….- Dispense royale d'âge et de parenté pour l'office de conseiller avocat en faveur de Louis de Namps…
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Cote : 6 R 21Période : 1902 - 1939Fonds : Sapeurs-pompiers (6R)Extrait de la notice :
….- Dispense de la période d'exercice en application de la loi du 7 avril 1902 : circulaires, extrait…
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Cote : EDEP 8072Période : 1849 - 1880Extrait de la notice :
…Terrains achetés ou expropriés, terrains échangés, indemnités payées par la commune de 1860 à 1875, dispense…
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Cote : H 1682Période : 1299 - 1668Extrait de la notice :
…Dispense des offices religieux au profit de la soeur Françoise Sallenier (3 janvier 1668).…