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Cote : 126 J/383Fonds : Hôtel HardyExtrait de la notice :
…Enseignement religieux dispensé à Marie-Cécile CAILLOT : pièces diverses et isolées (s.d.)…
…Enseignement religieux dispensé à Marie-Cécile CAILLOT…
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Cote : R 2152Période : 1870 - 1870Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Classe 1870, dossiers de dispense. - Arrondissement de Clamecy.…
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Cote : R 2153Période : 1870 - 1870Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Classe 1870, dossiers de dispense. - Arrondissement de Nevers.…
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Cote : R 3352Période : 1811 - 1811Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Classe 1811, demandes de dispense, d'exemption ou de sursis : certificats, correspondance.…
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Cote : R 3350Période : 1799 - 1815Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Recrutement, demandes de dispense, d'exemption ou de sursis : certificats, listes, correspondance (An…
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Cote : 3 S 8897Période : 1856 - 1856Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Inondations, avaries, réparations, dispense d'accorder aux entrepreneurs l'obligation de fournir un cautionnement…
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Cote : 104 J 78Période : 1950 - 2002Fonds : André BoiretExtrait de la notice :
…1950) ; - Prévention routière : certificat de capacité (1963) ; - Port de la ceinture de sécurité, dispense…
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Cote : R 2161Période : 1870 - 1870Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Classe 1870, dossiers de dispense. - Arrondissement de Château-Chinon.…
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Cote : 1 J 816/5Fonds : Famille de ThouryExtrait de la notice :
…Dispense d'imposition des Delavenne sur preuves de noblesse, décision en l'élection de La Charité-sur-Loire…
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Cote : 137 J/283Période : 1808 - 1832Fonds : 137 J Fonds Gérard d'OrthoExtrait de la notice :
…Radiation des tableaux de conscription de la Garde Nationale - Dispense définitive (1808) - Notification…