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Cote : 1E/5246Période : 1555 - 1555Extrait de la notice :
…Dispense ecclésiastique.…
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Cote : 1E/3254Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…Dispense de bans.…
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Cote : 8B4436Période : 1786 - 1787Extrait de la notice :
…Promesses de mariage, dispense ecclésiastique.…
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Cote : 2904W 1-2904W54Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Recensement et commision régionale de dispense.…
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Cote : 2423W 294-2423W382Période : 1971 - 1988Extrait de la notice :
…Dispenses : procès-verbaux des sessions de la commission régionale de Dispense du service National.…
…Dispense du service national.…
…2423W - Préfecture du Rhône - Dispense du service national…
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Cote : 2492W 1-2492W10Période : 1978 - 1986Extrait de la notice :
…Commission régionale de dispense du service national (CRDSN), contentieux.…
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Cote : 259 J 5Période : 1806 - 1910Fonds : Famille Bordier(1730-1959)Extrait de la notice :
…1 dispense militaire, 3 passeports, 1 permis, 3 prix.…
…Distinctions et reconnaissances : dispense militaire pour Jean André Bordier classe an 14 (1806), passeports…
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Cote : 1E/3247Période : 1762 - 1762Extrait de la notice :
…Dispense de mariage nonobstant la dénonciation de deux défauts.…
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Cote : 1ETP2529Période : 1873 - 1895Extrait de la notice :
…Projet de révision de la dispense : coupures de presse, correspondance.…
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Cote : 1E/4375Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…Dispense pour son mariage avec Antoinette du Rochy, de Montrottier.…