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Cote : 259 J 5Période : 1806 - 1910Fonds : Famille Bordier(1730-1959)Extrait de la notice :
…1 dispense militaire, 3 passeports, 1 permis, 3 prix.…
…Distinctions et reconnaissances : dispense militaire pour Jean André Bordier classe an 14 (1806), passeports et permis de port d'armes pour Clément Bordier…
…1 dispense militaire, 3 passeports, 1 permis, 3 prix.…
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Cote : H dépôt 1-K 15Période : 1824 - 1832Extrait de la notice :
…Dispense de cours d'accouchements gratuits : correspondance.…
…Dispense de cours d'accouchements gratuits : correspondance.…
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Cote : E DEPOT 147 / 3 G 1Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Dispense de tournées accordée au percepteur.…
…Dispense de tournées accordée au percepteur.…
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Cote : 5 J 68Période : 1810 - 1892Extrait de la notice :
…. - Circulaires relatives à la dispense militaire accordée aux élèves ecclésiastiques (1874-1892).…
…. - Circulaires relatives à la dispense militaire accordée aux élèves ecclésiastiques (1874-1892).…
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Cote : E DEPOT 42 / 1 H 1Période : 1842 - 1900Extrait de la notice :
…Demande de dispense : extrait de délibération du conseil municipal (1900).…
…Demande de dispense : extrait de délibération du conseil municipal (1900).…
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Cote : H Dépôt 3-M 7Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Demande de dispense de tenir une comptabilité-matière : extrait du registre de délibérations de la commission administrative de l'hospice (3 mars-8 août…
…Demande de dispense de tenir une comptabilité-matière : extrait du registre de délibérations de la commission administrative de l'hospice (3 mars-8 août…
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Cote : E DEPOT 109 / 1 E 1Période : 1681 - 1828Extrait de la notice :
…Dispense de bans : correspondance du vicaire général (1681).…
…Dispense de bans : correspondance du vicaire général (1681).…
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Cote : 1 J 478Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Dispense de mariage accordée par le roi Louis XVIII à Jean-René Maudet et Marie-Madeleine Chamard (1 p. parch, 1er mai 1822 (sceau détaché) ).…
…Dispense de mariage accordée par le roi Louis XVIII à Jean-René Maudet et Marie-Madeleine Chamard (1 p. parch, 1er mai 1822 (sceau détaché) ).…
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Cote : E DEPOT 251 / 1 H 5Période : 1872 - 1914Extrait de la notice :
…Armée territoriale, recensement des classes de 1855-1866 : tableaux nominatifs (1872) ; dispensé, exemptés et réformés des classes de 1887-1914 : extraits…
…Armée territoriale, recensement des classes de 1855-1866 : tableaux nominatifs (1872) ; dispensé, exemptés et réformés des classes de 1887-1914 : extraits…
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Cote : 127 J 3-8Période : 1594 - 1594Extrait de la notice :
…Dispense de parenté accordée par le pape Grégoire XIII à Louis de Vernou et Jeanne Levesque (1574).…
…Dispense de parenté accordée par le pape Grégoire XIII à Louis de Vernou et Jeanne Levesque (1574).…