Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : DPAEF 54Période : 1948 - 1957Fonds : Délégation parisienne de l'AEFExtrait de la notice :
…Demandes de dispense.…
-
Cote : 93701 66Période : 1939 - 1943Fonds : Commune mixte des BibansExtrait de la notice :
…Demandes de dispense, correspondance, rapports des caïds.…
-
Cote : 259 J 5Période : 1806 - 1910Fonds : Famille Bordier(1730-1959)Extrait de la notice :
…1 dispense militaire, 3 passeports, 1 permis, 3 prix.…
…Distinctions et reconnaissances : dispense militaire pour Jean André Bordier classe an 14 (1806), passeports…
-
Cote : COL C8 A 115 F° 224Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Dispense demandée par le sieur Lallemand-Bécherel qui désire épouser la demoiselle Victoire Levignan,…
-
Cote : RST NF 1108Période : 1903 - 1917Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Dispense d'âge pour contracter mariage…
-
Cote : 2 ECOL 17Extrait de la notice :
…Réforme de l'enseignement dispensé à l'Ecole coloniale : brochure de présentation, article de presse…
-
Cote : RST NF 1116Période : 1940 - 1940Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Dispense de production d'actes de naissance…
-
Cote : E DEPOT 147 / 3 G 1Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Dispense de tournées accordée au percepteur.…
-
Cote : H dépôt 1-K 15Période : 1824 - 1832Extrait de la notice :
…Dispense de cours d'accouchements gratuits : correspondance.…
-
Cote : RST NF 1064Période : 1938 - 1940Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Demande de dispense de publication de mariage…
Pagination