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Cote : 272 J 67Période : 1938 - 1956Fonds : Fonds de la cuivrerie de CerdonExtrait de la notice :
…Sécurité sociale, cotisations…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 11Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Régime de sécurité sociale des agents : règlement.…
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Cote : M 27Période : 1945 - 1954Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Convention entre la Caisse régionale de Sécurité sociale et la commission administrative…
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Période : 1811 - 1994Extrait de la notice :
…Commission régionale d'appel de la sécurité sociale de Nantes…
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Cote : 92 AC 1 K 22-1Période : 1914 - 1930Extrait de la notice :
…Caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) et de sécurité sociale.…
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Cote : 218 J 373Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Caisse primaire de Sécurité Sociale : correspondance envoyée, notes d'information, accidents du travail…
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Cote : 2 U 1/2439Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Dossiers de procédure de la commission régionale d'appel de la sécurité sociale de Rennes (2 dossiers…
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Cote : 19 W 7Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…. ; Production Industrielle ; Ravitaillement ; Reconstruction ; Santé Publique ; Travail et Sécurité sociale…
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Cote : 172 W 3Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…Angers, caisse primaire de sécurité sociale, 36 rue des Arènes : partie financière, partie administrative…
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Cote : 2 U 1/2399-2401Période : 1947 - 1959Extrait de la notice :
…des appels formés contre les décisions rendues par les commissions de première instance de la Sécurité sociale…