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Sécurité sociale

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data.culture.fr : sécurité sociale

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  • Sécurité sociale, cotisations
    Cote : 272 J 67
    Période : 1938 - 1956
    Fonds : Fonds de la cuivrerie de Cerdon
    Extrait de la notice :

    …Sécurité sociale, cotisations…

    …Sécurité sociale, cotisations…

  • Protection sociale
    Cote : H-dépôt Oyonnax 11
    Période : 1952 - 1952
    Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Régime de sécurité sociale des agents : règlement.…

    …Présentation du contenu Régime de sécurité sociale des agents : règlement.…

  • Remboursement des soins et frais annexes.
    Cote : M 27
    Période : 1945 - 1954
    Fonds : Répertoire numérique des archives de l'hôpital de Trévoux
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Convention entre la Caisse régionale de Sécurité sociale et la commission administrative de l'hôpital, instructions, correspondance…

    …Présentation du contenu Convention entre la Caisse régionale de Sécurité sociale et la commission administrative de l'hôpital, instructions, correspondance…

  • Répertoire numérique du Moniteur et du Journal officiel
    Cote : 2 K 1-1077
    Période : 1796 - 1940
    Extrait de la notice :

    …dans la bibliothèque des archives : -123 BIB ADM : Journal officiel du commissariat de la République, bulletin officiel des décorations, Code de la sécurité…

    …sociale - 124 BIB ADM : Journal officiel - 125 BIB ADM : Avis et rapports du conseil économique et social - 126 BIB ADM : Débats de l'Assemblée de…

    …dans la bibliothèque des archives : -123 BIB ADM : Journal officiel du commissariat de la République, bulletin officiel des décorations, Code de la sécurité…

  • 1947-1950
    Cote : 3 U 1813
    Période : 1947 - 1950
    Fonds : Tribunaux d'arrondissement
    Extrait de la notice :

    …chirurgiens-dentistes de l'Ain (1949) ; groupement des exploitants forestiers de l'Ain (1949) ; transports de l'Ain (1949) ; syndicat départemental de la sécurité…

    …sociale (1949) ; éleveurs des volailles de Bresse (1950) ; fédération départementale des syndicats d'utilisateurs et de transformateurs de lait (1950)…

    …chirurgiens-dentistes de l'Ain (1949) ; groupement des exploitants forestiers de l'Ain (1949) ; transports de l'Ain (1949) ; syndicat départemental de la sécurité…

  • 1951-1958
    Cote : 3 U 1814
    Période : 1951 - 1958
    Fonds : Tribunaux d'arrondissement
    Extrait de la notice :

    …vins et spiritueux en gros de l'Ain (1956) ; bâtiment de Bourg et de région (1956) ; employés et cadres du commerce, du crédit, des assurances, de la sécurité…

    …sociale et divers (1956) ; en fruits et primeurs de l'Ain (1957) ; artisans du bâtiment de l'Ain (1957) ; syndicats artisanaux de l'Ain (1957) ; métreurs-vérificateurs…

    …vins et spiritueux en gros de l'Ain (1956) ; bâtiment de Bourg et de région (1956) ; employés et cadres du commerce, du crédit, des assurances, de la sécurité…

  • FRAD001_0000003U
    Extrait de la notice :

    …chirurgiens-dentistes de l'Ain (1949) ; groupement des exploitants forestiers de l'Ain (1949) ; transports de l'Ain (1949) ; syndicat départemental de la sécurité…

    …sociale (1949) ; éleveurs des volailles de Bresse (1950) ; fédération départementale des syndicats d'utilisateurs et de transformateurs de lait (1950)…

    …vins et spiritueux en gros de l'Ain (1956) ; bâtiment de Bourg et de région (1956) ; employés et cadres du commerce, du crédit, des assurances, de la sécurité…

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