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Cote : 272 J 67Période : 1938 - 1956Fonds : Fonds de la cuivrerie de CerdonExtrait de la notice :
…Sécurité sociale, cotisations…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 11Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Régime de sécurité sociale des agents : règlement.…
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Cote : M 27Période : 1945 - 1954Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Convention entre la Caisse régionale de Sécurité sociale et la commission administrative…
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Cote : 2 K 1-1077Période : 1796 - 1940Extrait de la notice :
…Journal officiel du commissariat de la République, bulletin officiel des décorations, Code de la sécurité sociale…
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Cote : 3 U 1813Période : 1947 - 1950Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…exploitants forestiers de l'Ain (1949) ; transports de l'Ain (1949) ; syndicat départemental de la sécurité sociale…
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Cote : 3 U 1814Période : 1951 - 1958Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Bourg et de région (1956) ; employés et cadres du commerce, du crédit, des assurances, de la sécurité sociale…
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Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…des salariés, rémunérations, accidents du travail, allocations professionnelles, organismes de sécurité sociale…
…des salariés, rémunérations, accidents du travail, allocations professionnelles, organismes de sécurité sociale…
…des salariés, rémunérations, accidents du travail, allocations professionnelles, organismes de sécurité sociale…
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Période : 1657 - 1970Extrait de la notice :
…Élections des conseils d’administration des organismes de sécurité sociale : correspondance (1950-1963…
…Élections des conseils d’administration des organismes de sécurité sociale : correspondance (1950-1963…
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Période : 1733 - 1990Extrait de la notice :
…des salariés, rémunérations, accidents du travail, allocations professionnelles, organismes de sécurité sociale…
…des salariés, rémunérations, accidents du travail, allocations professionnelles, organismes de sécurité sociale…
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Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…Élections des membres des conseils d’administration des caisses primaires de sécurité sociale et des…
…Élections des membres des conseils d’administration des caisses primaires de sécurité sociale et des…