Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sécurité sociale

Source :

data.culture.fr : sécurité sociale

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Répertoire numérique des archives communales de Braux

Période : 1402 - 1985

Extrait de la notice :

…F 01 Législation du travail, organisation du travail des salariés, rémunérations, accidents du travail, allocations professionnelles, organismes de sécurité…

…sociale, travail, nomination, formation, traitement, avantages et récompenses des employés, ouvriers et personnels communaux : pièces justificatives,…

…F 02 Législation du travail, organisation du travail des salariés, rémunérations, accidents du travail, allocations professionnelles, organismes de sécurité…
Répertoire numérique des archives communales de Castellet-Saint-Cassien

Période : 1657 - 1970

Extrait de la notice :

…Élections des conseils d’administration des organismes de sécurité sociale : correspondance (1950-1963).…
Répertoire numérique des archives communales d'Aubenas

Période : 1733 - 1990

Extrait de la notice :

…F 01 Législation du travail, organisation du travail des salariés, rémunérations, accidents du travail, allocations professionnelles, organismes de sécurité…

…sociale, travail, nomination, formation, traitement, avantages et récompenses des employés, ouvriers et personnels communaux : déclarations et certificats…
Répertoire numérique des archives communales de Bayons

Période : 1319 - 1995

Extrait de la notice :

…Élections des membres des conseils d’administration des caisses primaires de sécurité sociale et des caisses d’allocations familiales : relevés nominatifs…
Répertoire numérique des archives communales d'Allemagne-en-Provence

Période : 1444 - 1976

Extrait de la notice :

…F 01 Législation du travail, organisation du travail des salariés, rémunérations, accidents du travail, allocations professionnelles, organismes de sécurité…

…sociale : instructions, circulaires, correspondance (1931-1960). 18 1931-1960 G.…

Sécurité sociale

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