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Cote : 1201/W/77Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Loi n° 46-1146 du 22 mai 1946 généralisant la Sécurité sociale.…
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Cote : 1201/W/78Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Loi n° 46-1990 du 13 septembre 1946 généralisant la sécurité sociale en ce qui concerne l'assurance vieillesse…
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Cote : 1201/W/75Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Ordonnance n° 45-2250 du 4 octobre 1945 portant création et organisation de la Sécurité sociale. - Ordonnance…
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Cote : 1201/W/89Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…. - Loi n° 54-301 du 20 mars 1954 relative à la Sécurité sociale et portant des modifications relatives…
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Cote : 1500W/33-1500W/41Période : 1950 - 1959Extrait de la notice :
…Honoraires médicaux de la sécurité sociale par services et hôpitaux.…
…Les registres indiquent le montant des honoraires médicaux de la sécurité sociale par services et hôpitaux…
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Cote : 1435/W/12Période : 1978 - 1983Fonds : Hôpital BretonneauExtrait de la notice :
…Ce registre indique l'adresse et le numéro de sécurité sociale des personnes enregistrées.…
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Cote : 737W/222-737W/223Période : 1959 - 1960Fonds : Hôpital de la Pitié-SalpêtrièreExtrait de la notice :
…par personne : n° d'ordre, n° et date d'entrée, nom, prénom et adresse de l'accidenté, n° de sécurité sociale…
…caisse, K effectué, date de la sortie, durée du séjour, date d'envoi de l'avis à la caisse de sécurité sociale…
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Cote : 526/W/62, 65, 68, 732/W/8Période : 1946 - 1968Extrait de la notice :
…Ces registres mentionnent, pour chaque pensionnaire, l'immatriculation à la caisse de sécurité sociale…
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Cote : 1762/W/88Période : 1950 - 1952Fonds : Hôpital HéroldExtrait de la notice :
…Le registre indique par patients : numéro d'ordre, nom, prénom adresse, numéro de sécurité sociale, nom…
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Cote : 1726/W/1Période : 2008 - 2022Extrait de la notice :
…Sécurité sociale (2007). - Plan hôpital 2007 (2007-2008). - Sécurité sociale 2010 et financement des…
…sanitaires (2011-2012). - Patrimoine immobilier des hôpitaux non affecté aux soins (2011-2012). - Sécurité sociale…
…Maîtrise des prescriptions à l'hôpital (2015-2016). - Application des lois de financement de la sécurité sociale…