Cours d'eau

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data.culture.fr : cours d'eau

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  • Cote : 79 NUM 1-27
    Période : 1896 - 2020
    Extrait de la notice :

    …Cère, la (Cantal, France ; cours d'eau)…

    …Cère, la (Cantal, France ; cours d'eau)…

  • Cote : 54 Fi 1-172
    Période : 1880 - 1990
    Extrait de la notice :

    …Truyère, La (France ; cours d'eau)…

    …Truyère, La (France ; cours d'eau)…

  • Cote : 1 S 1-610 ; 2 S 1-2655 ; 3 S 1-5 ; 5 S 1-148 ; 7 S 1-122 ; 8 S 1-141 ; 9 S 1-87 ; 10 S 1-36 ; 11 S 1-13 ; 12 S 1-45 ; 13 S 1-9 ; 14 S 1-3 ; 15 S 1-23 ; 16 S 1-33 ; 17 S 1-4 ; 18 S 1-9 ; 19 S 1-12 ; 20 S 1-66 ; 21 S 1-3 ; 22 S 1-9
    Période : 1794 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Le département possède peu de cours d'eau navigables, sauf le Lot et la Dordogne qui lui servent également…

    …usines et moulins » éparpillées sur les multiples torrents et rivières, avec un classement par cours d'eau

  • Période : 1886 - 1958
    Extrait de la notice :

    …Série S (Travaux publics et transports, 1800-1940) S 1111 à S 1119 Cours d’eau et usines (Aigurande…

    …An IX-1903 S 1121 à S 1173 Cours d’eau et usines (Chabris à Vouillon) : plans, correspondance. 1810…

    …-1902 S 1174 à S 1182 Cours d’eau et usines (Argenton-sur-Creuse à V) : plans, correspondance. 1807…

  • Période : 1291 - 1792
    Extrait de la notice :

    …Convocations aux États provinciaux (1327-1490) 2 SOMMAIRE DE LA SÉRIE DD Cours d’eau DD 33/01-35/23…

    …Pièce. 1785-1787 1785, 8 novembre 32 COURS D'EAU Canaux 1353-1788 DD 39/08 Ordre du préfet François…

    …Archives municipales de Nice, inventaire analytique des séries anciennes AA BB CC, p. 55). 28 COURS D'EAU

  • Période : 1800 - 1960
    Extrait de la notice :

    …Délibérations N 452 Délibérations. 1928-1947 Autorisations d'usines sur les cours d'eau et les lacs…

    …Délibérations N 452 Délibérations. 1928-1947 Autorisations d'usines sur les cours d'eau et les lacs…

  • Période : 1827 - 2001
    Extrait de la notice :

    …égout : plan des lieux, plan d’ensemble schématique de consoles-supports. 1967-1984 73 J 479 Cours d’eau

    …égout : plan des lieux, plan d’ensemble schématique de consoles-supports. 1967-1984 73 J 479 Cours d’eau

  • Période : 1492 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Ribeyres, seigneur de Nouzerines et de Beaufort, au sujet de l’interception par ce dernier d’un cours d’eau

    …Ribeyres, seigneur de Nouzerines et de Beaufort, au sujet de l’interception par ce dernier d’un cours d’eau

  • Extrait de la notice :

    …requête des er officiers de la maîtrise des Eaux-et-Forêts du 1 août 1754 (au sujet de la police des cours d’eau

    …requête des er officiers de la maîtrise des Eaux-et-Forêts du 1 août 1754 (au sujet de la police des cours d’eau

  • Période : 1578 - 1790
    Extrait de la notice :

    …d'une ordonnance de Louis XI qui donne aux maire et échevins de Troyes, juridiction en matière de cours d'eau

    …d'une ordonnance de Louis XI qui donne aux maire et échevins de Troyes, juridiction en matière de cours d'eau

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