Cours d'eau
Source :
data.culture.fr : cours d'eau
Voir aussi :
Fleuve [3984] ; Rivière [12032] ; ruisseau [339] ; torrent [606]
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Date de modification : 20 avril 2023Autorités indexées
…Cours d'eau…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 7 S 315 - 339Période : 1807 - 1945Extrait de la notice :
…Cours d'eau.…
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Cote : 4 K 259Période : 1814 - 1814Fonds : Arrêtés préfectoraux (4K)Extrait de la notice :
…Cours d'eau.…
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Cote : 3527 W 73 - 79Période : 1971 - 1999Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3527 W)Extrait de la notice :
…Cours d'eau.…
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Cote : 7 S 5 - 125Période : 1781 - 1960Extrait de la notice :
…COURS D'EAU (1)…
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Cote : PAT/125/2300-PAT/125/2320Période : 1347 - 1635Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Cours d'eau. Entretien.…
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Cote : 4 K 259 - 267Période : 1866 - 1866Fonds : Arrêtés préfectoraux (4K)Extrait de la notice :
…Cours d'eau, navigation.…
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Cote : C 739 - 745Période : 1611 - 1789Extrait de la notice :
…Cours d'eau, canaux, carrières et mines.…
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Cote : 2245 W 19Période : 1936 - 1956Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire - Arrondissement ouest, Autun (2245W)Extrait de la notice :
…COURS D'EAU…
…Arroux (France ; cours d'eau)…
…Ternin (France ; cours d'eau)…
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Cote : 7 S 121 - 125Période : 1814 - 1938Extrait de la notice :
…Curage et faucardement de cours d'eau non identifiés ou d'un ensemble de cours d'eau, de fossés et biefs…
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