-
Date de modification : 24 août 2023Extrait de la notice :
…Le récent classement des dossiers de permis de construire de la période 1950-1980 remet en avant ce mode…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-aux-Roses - Service archives-documentation -
Cote : 2029 WPériode : 1963 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de demande de permis de construire ou d'autorisation d'aménagement,…
-
Cote : 2029 WPériode : 1963 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de demande de permis de construire ou d'autorisation d'aménagement,…
-
Cote : E Dépôt 2061-5Période : 1966 - 1966Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Permis de construire, infraction à la législation - Marnell 1966)…
-
Cote : 2014 WPériode : 1958 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Terrains de camping : autorisations d'aménagement, plans, demandes de permis de construire…
-
Cote : 2014 WPériode : 1958 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Terrains de camping : autorisations d'aménagement, plans, demandes de permis de construire…
-
Cote : 1015 WPériode : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…d'immeubles (casernes de gendarmerie, école normale mixte de Périgueux) : contrats de prêts, plans, permis de construire…
-
Cote : 1015 WPériode : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…d'immeubles (casernes de gendarmerie, école normale mixte de Périgueux) : contrats de prêts, plans, permis de construire…
-
Cote : 4 W 489Période : 1968 - 1970Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Modernisation du pavillon «Esquirol» : dossier de demande de permis de construire, plan, devis, etc.…