-
Période : 1953 - 1958Extrait de la notice :
…- projet de loi relatif aux travaux de reconstruction destinés à accroître la capacité des logements…
…à effectuer la réparation des immeubles. 1953 - projet de décret relatif au financement de la Reconstruction…
…création d'une commission chargée de donner son avis sur l'équilibre financier des projets de reconstruction…
-
Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…projet d'arrêté fixant les modalités d'octroi de l'autorisation générale aux groupements de Reconstruction…
…14° - Groupements de reconstruction.…
-
Période : 1956 - 1962Extrait de la notice :
…- projet de décret portant liquidation des travaux de Reconstruction. 1959-1962.…
…décret 62-842 du 10 juillet 1962. - projet de circulaire relatif aux travaux préliminaires à la Reconstruction…
-
Cote : 19771061/5Période : 1941 - 1965Extrait de la notice :
…reconstruction (A.S.R) | Architectes des associations syndicales de Reconstruction (A.S.R).…
…Préparation des contrats types des architectes de la Reconstruction et des associations syndicales de…
-
Cote : 19790092/1-19790092/7Période : 1924 - 1964Extrait de la notice :
…A - DOMMAGES DE GUERRE / RECONSTRUCTION…
-
Période : 1957 - 1958Extrait de la notice :
…projet de circulaire relatif à l'affectation de dommages de guerre aux sociétés coopératives de Reconstruction…
…23° - Société coopérative de Reconstruction.…
-
Cote : 19771061/3Période : 1941 - 1965Extrait de la notice :
…Préparation des contrats types des architectes de la Reconstruction et des associations syndicales de…
…reconstruction (A.S.R.) : | Modèles de contrats. 1946-1947 | Architectes des sociétés coopératives de…
…reconstruction circulaires n° 900 du Ministère des Régions Libérées (1921). 1921-1950 | Architectes…
-
Période : 1954 - 1964Extrait de la notice :
…2° - Associations syndicales de reconstruction (ASR).…
-
Période : 1939 - 1955Extrait de la notice :
…(Grandes opérations de reconstruction) EVALUATIONS D'IMMEUBLES…
-
Cote : 19880251/14-19880251/37Période : 1941 - 1959Extrait de la notice :
…Rédaction des marchés - associations syndicales de reconstruction, sociétés coopératives de reconstruction…