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Cote : HDEP 2617Période : 1791 - 1804Extrait de la notice :
…Relations avec l'administration centrale de Saône-et-Loire : arrêtés, correspondance.…
…Relations avec l'administration centrale de Saône-et-Loire : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 3 L 59Fonds : Municipalités de cantons (3L)Extrait de la notice :
…Châteauneuf : registres annuels des délibérations et correspondance reçue de l'administration centrale du département.…
…Châteauneuf : registres annuels des délibérations et correspondance reçue de l'administration centrale du département.…
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Cote : J 660Période : 1799 - 1799Extrait de la notice :
….- Lettre du payeur général à l'administration centrale du département l'avertissant d'un crédit de 4 000 F pour les Secours de l'hospice de Chalon.…
….- Lettre du payeur général à l'administration centrale du département l'avertissant d'un crédit de 4 000 F pour les Secours de l'hospice de Chalon.…
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Cote : 8 L 2Période : 1795 - 1798Extrait de la notice :
…personnel : états trimestriels des juges et greffiers des tribunaux du département, certificats de prises de fonction, arrêtés des mandats versés par l'administration…
…centrale, état des dépenses et fournitures des tribunaux.…
…personnel : états trimestriels des juges et greffiers des tribunaux du département, certificats de prises de fonction, arrêtés des mandats versés par l'administration…
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Cote : 8 L 1Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Correspondance échangée avec le ministère de la Justice, le citoyen Carnot, commissaire du gouvernement , avec l'administration centrale, les juges de…
…Correspondance échangée avec le ministère de la Justice, le citoyen Carnot, commissaire du gouvernement , avec l'administration centrale, les juges de…
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Cote : 2 F 388Période : 1691 - 1809Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Pâtissier de la Forestille, à Igé (1769-1809) dont : arrêté de l'administration centrale de Saône-et-Loire relatif à l'amodiation des biens du sieur Pâtissier…
…Pâtissier de la Forestille, à Igé (1769-1809) dont : arrêté de l'administration centrale de Saône-et-Loire relatif à l'amodiation des biens du sieur Pâtissier…
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Cote : 1968 W 1Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Commissariat à la lutte contre le chômage, équipe préfectorale de Saône-et-Loire, personnel, matériel, budget, activité : cahier navette avec l'administration…
…centrale basée à Vichy (août 1941 - janvier 1943), liste du matériel, correspondance (1941-1942).…
…Commissariat à la lutte contre le chômage, équipe préfectorale de Saône-et-Loire, personnel, matériel, budget, activité : cahier navette avec l'administration…
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Cote : 3 L 66Fonds : Municipalités de cantons (3L)Extrait de la notice :
…Délimitations des départements de la Saône-et-Loire et de l'Allier (procès-verbal, arrêté et courrier de transmission de l'administration centrale (an…
…Délimitations des départements de la Saône-et-Loire et de l'Allier (procès-verbal, arrêté et courrier de transmission de l'administration centrale (an…
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Cote : 5 S 155Période : 1921 - 1940Extrait de la notice :
…Personnel, avis de nomination du personnel de l'administration centrale de la compagnie (1930-1938) ; statuts et règlements (1931-1936) ; salaires, accords…
…Personnel, avis de nomination du personnel de l'administration centrale de la compagnie (1930-1938) ; statuts et règlements (1931-1936) ; salaires, accords…
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Cote : 7426 W 11Période : 1947 - 1953Extrait de la notice :
…ADMINISTRATION / ADMINISTRATION CENTRALE / ADMINISTRATION GENERALE / STRUCTURE ADMINISTRATIVE…