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Cote : 2 E 1835-369Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention du télescope.…
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Cote : 36 J 11Période : 1925 - 1928Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Maison d'Armengaud Ainé (brevets d'invention)…
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Cote : 148 J 13Période : 1880 - 1898Extrait de la notice :
…Concession pour toute la France " au sujet de son invention.…
…Lettre de l'Office des brevets d'invention Ch. Desnos à Paris (3 février 1881). Lettres de G.…
…Copie d'une lettre non datée, relative à la commercialisation et à la protection de son invention.…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : 36 J 29Période : 1919 - 1920Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Dépôt du brevet d'invention et d'un certificat d'addition (9 pièces).…
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Cote : J 1817Période : 1927 - 1931Extrait de la notice :
…Laguionie et Marty : brevet d'invention relatif à un peigne spécial pour application de teinture…
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Cote : 36 J 29Période : 1919 - 1920Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Affaires commerciales : exploitation d'un brevet d'invention (repérage automatique des navires coulés…
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Cote : 36 J 12Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un distributeur d'air pour freins continus à air comprimé et plans.…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : J 1916Période : 1699 - 1855Extrait de la notice :
…Saint-Ours (de) : métairie de Malartigue à Allas-l'Evêque, repaire du Suquet de Coux, brevet d'invention…
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Cote : 1804 WPériode : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 1804 WPériode : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Cote : 1880 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 1880 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Cote : 1 J 111Période : 1786 - 1994Extrait de la notice :
…Leblond au sujet d'un aérostat de son invention (15 mai 1811).…
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Cote : 155 J 4Période : 1877 - 2008Extrait de la notice :
…. - « Réflexions sur l'invention du corps de saint Front en 1261 » (tap., 5 p.) (2 ex).…