-
Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
-
Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
-
Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
-
Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
-
Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
-
Cote : EST 003737Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Invention d'une nouvelle mine…
-
Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
-
Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…utopie bien tempérée » / « Le sionisme, une utopie à géométrie variable » / « Le sionisme, du rêve à l’invention…
-
Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
-
Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
-
Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
-
Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
-
Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat…
-
Période : 1991 - 2006Extrait de la notice :
…L’invention des possibles ».…
-
Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
-
Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974).…
-
Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions…
-
Cote : VAL 065/073Extrait de la notice :
…Lieutenant Grotard du 43e RI et lance-grenades de son invention…
-
Cote : 2Extrait de la notice :
…14h30 Table ronde : L’invention du social, animée par Caroline Fieschi (BDIC) Avec Jaap Kloostermann…
-
Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
-
Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951…
-
Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…: En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
-
Période : 1870 - 1882Extrait de la notice :
…Albert Brisbane évoque son invention d’un nouveau système de transportation, le « pneumatictube », le…
-
Période : 1950 - 1986Extrait de la notice :
…On assiste à l’invention de procédures toujours plus poussée de quantification et de contrôle des opérations…
-
Cote : ARCH/0197/4Période : 1970 - 2000Extrait de la notice :
…nous voici aux rives d’un après-68 cruel, au risque de l’éphémère, sans croquis ni photos, dans l’invention…
-
Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…héritage de l’affaire Dreyfus ; L’idéologie sécuritaire ; Immigration : quelques dates importantes ; L’invention…
-
Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
-
Période : 1835 - 1880Extrait de la notice :
…police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
-
Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépô…
-
Cote : NUMAUD/0013/089Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…C'est une invention des Français pour les fonctionnaires, ceux qui vivent jusqu'à 80 ans.…