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Cote : 22 F 20Fonds : Fonds Dufaud-MartinExtrait de la notice :
…Transformation en acier fondu doux des vieux rails en fer de toute provenance, demande d'un brevet d'invention de 15 ans par M.…
…Emile Martin : mémoire descriptif, « description à l'appui », brevet d'invention (n° 79102 du 6 janvier 1868).…
…brevet d'invention…
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Cote : 22 F 19Fonds : Fonds Dufaud-MartinExtrait de la notice :
…Emile Martin : certificat d'addition à un brevet d'invention de 15 ans, plan des divers fourneaux.…
…brevet d'invention…
…Emile Martin : certificat d'addition à un brevet d'invention de 15 ans, plan des divers fourneaux.…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Période : 1698 - 1968Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 54 J 453Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Bouveault-PaletExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un système de mobilier scolaire à tables et bancs isolés dit "système Bouveault".…
…Brevet d'invention d'un système de mobilier scolaire à tables et bancs isolés dit "système Bouveault".…
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Cote : 91 J 32Période : 1956 - 1977Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 35Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 93 J 439Période : 1932 - 1937Extrait de la notice :
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
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Cote : 93 J 440Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
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Cote : 113 J 29Période : 1950 - 2000Fonds : Fonds René LeickExtrait de la notice :
…Equipement d'un puits maçonné au moment de l'invention du parachute de mine.…
…Equipement d'un puits maçonné au moment de l'invention du parachute de mine.…
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Cote : 1 L 242Extrait de la notice :
…Invention (Brevet)…
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Cote : 91 J 36Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 191 W 27Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, vente de la collection (9) : loi, instructions, arrêtés, correspondance (1941-1943).…
…Brevets d'invention, vente de la collection (9) : loi, instructions, arrêtés, correspondance (1941-1943).…
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Cote : 3 T 24Période : 1913 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, conservation et communication : note au préfet (1913), réponse à enquête (1938).…
…Brevets d'invention, conservation et communication : note au préfet (1913), réponse à enquête (1938).…
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Cote : 91 J 5Période : 1977 - 1991Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 38Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 93 J 484Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
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Cote : 93 J 485Période : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
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Cote : 93 J 321Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevets d'invention E.L.F. concernant l'acide direct et l'acide direct mixte. - Brevet n° 760 593 demandé le 7 septembre 1933 (procédé et appareillage…
…Brevets d'invention E.L.F. concernant l'acide direct et l'acide direct mixte. - Brevet n° 760 593 demandé le 7 septembre 1933 (procédé et appareillage…
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Cote : 91 J 33Période : 1972 - 1982Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 37Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 22 F 1Période : 1826 - 1952Fonds : Fonds Dufaud-MartinExtrait de la notice :
…concernant la famille (1834-1872) ; passeports délivrés à Emile Pierre Martin et correspondance (1851, 1856, 1858-1869) ; quittances (1853-1855) ; brevets d'invention…
…concernant la famille (1834-1872) ; passeports délivrés à Emile Pierre Martin et correspondance (1851, 1856, 1858-1869) ; quittances (1853-1855) ; brevets d'invention…
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Cote : 91 J 30Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 34Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 106 J 5-2Période : 1850 - 1891Extrait de la notice :
…Henry Bessemer : brevets d'invention et certificat d'addition [inclut des calques] (1856). Notes diverses (1868-1879).…
…Brevets d'invention. - Brevet Jackson pour la fabrication d'un métal spécial propre à faire l'acier fondu d'une manière économique : brevet du 11 juin…
…Brevet d'invention Jackson pris le 12 juillet 1850 pour un système de fonderie d'acier : certificat d'addition (1850).…
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Cote : 91 J 9Période : 1953 - 1991Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 7Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : 91 J 6Période : 1980 - 1989Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 8Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 1-91 J 44Période : 1933 - 2001Extrait de la notice :
…Ces archives se composent d'abord des dossiers de brevets d'invention et des plans des balayeuses produites ou équipées par l'entreprise entre 1950 et…
…Ces archives se composent d'abord des dossiers de brevets d'invention et des plans des balayeuses produites ou équipées par l'entreprise entre 1950 et…
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Cote : 93 J 320Période : 1948 - 1957Extrait de la notice :
…Brevets d'invention E. L. F.…
…Brevets d'invention E. L. F.…
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Cote : H dépôt 7/340Période : 1900 - 1979Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…« 01.223 Chapelle » : Une photographie couleur du tableau « l'Invention de la Vraie Croix » de J.B.M. Pierre ; photo Gonin (s. d.).…
…« 01.223 Chapelle » : Une photographie couleur du tableau « l'Invention de la Vraie Croix » de J.B.M. Pierre ; photo Gonin (s. d.).…
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Cote : 91 J 2Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 3Période : 1952 - 1978Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 4Période : 1967 - 1988Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 93 J 319Période : 1925 - 1947Extrait de la notice :
…Brevets d'invention E.L.F.…
…Brevets d'invention E.L.F.…
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Cote : 91 J 31Période : 1933 - 1981Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…documentation administrative par rapport à la Préfecture, la bibliothèque administrative et enfin porte trace de la fin de l'obligation de conserver les brevets d'invention…
…documentation administrative par rapport à la Préfecture, la bibliothèque administrative et enfin porte trace de la fin de l'obligation de conserver les brevets d'invention…
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Cote : 3 TPériode : 1796 - 1940Extrait de la notice :
…documentation administrative du service, la bibliothèque administrative (les catalogues sont bien suivis sur la période du Second Empire) et les brevets d'invention…
…documentation administrative du service, la bibliothèque administrative (les catalogues sont bien suivis sur la période du Second Empire) et les brevets d'invention…
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Période : 1775 - 1959Extrait de la notice :
…En effet, la seule source d'énergie, jusqu'à l'invention de la machine à vapeur était celle fournie par les cours d'eau qui sont particuli…
…En effet, la seule source d'énergie, jusqu'à l'invention de la machine à vapeur était celle fournie par les cours d'eau qui sont particuli…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…