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Cote : 4Z/188Période : 1842 - 1889Fonds : 4Z - Sous-préfecture de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
…trasmettre un pli cacheté comprenant une lettre de demande de brevet précisant la nature du brevet (invention…
…de boîte aux lettres et transmets la demande au ministère chargé de l'enregistrement des brevets d'invention…
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Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Avec un brevet d'invention.…
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Cote : 732W/17659Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
…Bureau d'aide sociale, brevets d'invention et répression des fraudes.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 35F/8Période : 1800 - 1801Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de la poudre végétative.…
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Cote : 764EDT/11/9Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras).…
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Cote : 810EDT/75/4Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance…
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Cote : 157J/569Période : 1987 - 1992Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Fiches sur invention, dossier juridique des affaires, notes, correspondance…
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Cote : 7R/3045Période : 1918 - 1918Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Invention de baleinière de sauvetage…
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Cote : 1300W/73Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, collecte et conservation…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Découvertes d'épaves (avis d'invention, abandons et ventes)…
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Extrait de la notice :
…L'invention d'un regard. Photographies 1839-1918…
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Cote : M/101/18Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Lancelle, demande d'insertion d'une invention dans l'édition des communes du journal officiel, refus …
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Cote : 2L/772Période : 1791 - 1798Extrait de la notice :
…Lafarge par brevet d’invention et notamment à Caen (1792)…
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Cote : MMSH-PH-907Fonds : Fonds Jean-Noël PelenExtrait de la notice :
…Aubagne : pratiques culturelles et invention des origines…
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Cote : 64J/6/2Fonds : 64J - Fonds Olivier de SandervalExtrait de la notice :
…Certificat du brevet d'invention par la Société Olivier Frères…
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Cote : 7R/3041Période : 1905 - 1905Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis d'invention ; suivi du dossier ; dédommagements ; mainlevées et abandons aux sauveteurs…
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Période : 1929 - 2000Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés en France et à l'étranger (hors Moulinex)…
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Cote : 694EDT/22/7Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Nouveau système : correspondance préfectorale relative à une demande d'obtention d'un brevet d'invention…
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Cote : aExtrait de la notice :
…Textes militaires à propos de l'invention d'un canon…
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Cote : MNHN.OA.66Extrait de la notice :
…Gravure en creux sur la colonne du microscope côté face : "Brevet d'invention / Microscope à tourbillon…
…Gravure en creux sur la colonne du microscope côté revers : " Brevet d'invention / Eclairage à rayons…
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[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.Cote : 17FI/1272Période : 1850 - 1900Extrait de la notice :
…[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.…
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Extrait de la notice :
…brevets d'invention français 1791-1902. Un siècle de progrès technique…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Fonds : 1MI - Microfilms de complémentExtrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection…
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Cote : 1892W/1-1892W/344Période : 1887 - 1995Extrait de la notice :
…professionnelles, 1988-1989 ; courses hippiques et cynodromes, 1887-1970 ; casinos, 1957-1994 ; brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…Une invention du XIX e siècle. Expression et technique. La photographie.…
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Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…« Aboriginal American harpoons, a study in ethnic distribution and invention », par Otis Tufton Mason…
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Cote : 157J/276Période : 1991 - 1994Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Mantelet, demande de mémoire sur l'histoire de Moulinex, revues Invention Magasine sur J.…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention…
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Cote : 18.Extrait de la notice :
…Lettre du ministre de la Marine au citoyen Patrin au sujet de son invention sur les batteries flottantes…
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Cote : 856EDT/1037Période : 1885 - 1952Fonds : Archives communales de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention (1885-1952)…
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Cote : 5Z/245Période : 1847 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : projet de loi (1884) ; demande rejetée (1851) ; avis d’envoi de brevets (1857-1923…
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Extrait de la notice :
…églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…Jean-Baptiste (presbytère Saint-Jean). n°345 : Christ aux outrages (presbytère Saint-Jean). n°346 : L'Invention…
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Cote : MNHN.OA.393Fonds : Collection de modèlesExtrait de la notice :
…Excellente invention d'un excellent homme M. Thomas Jefferson, ancien président des Etats-Unis.…
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Cote : MNHN.OA.1300 (020)Période : 1802 - 1826Extrait de la notice :
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris,…
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Cote : 2Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Le carnet contient la note suivante : « La division Wurstique était tout simplement une invention destinée…
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Cote : 6Z/287Période : 1803 - 1939Fonds : 6Z - Sous-préfecture de VireExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : Instructions, informations (1906-1922) ; procès-verbal relatif à un procédé nouveau…
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Cote : 77F/281Période : 1624 - 1652Extrait de la notice :
…de Longueville, Heuste de la Motte et Barberie de Saint-Contest ; déclaration de la seigneurie et invention…
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Cote : MNHN.OA.1300 (068)Période : 1802 - 1826Extrait de la notice :
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris,…
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Cote : MNHN.OA.1300 (019)Période : 1802 - 1826Extrait de la notice :
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris,…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…n°266 : Toile du retable de Saint-Jean conservé en partie à Troarn. n°270 : Scène religieuse (invention…
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Cote : MNHN.OA.946Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Stature présentée dans l'exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXème siècle…
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Cote : 532EDT/50Période : 1420 - 1835Extrait de la notice :
…Extraits des lots et partages des héritiers Dumesnil (1768-1785), - Extraits de registre (1789), - Invention…
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Cote : 157J/752Période : 1993 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…projet, documents de demande de marque Krups Prochef et Autolift aux USA, lettres de proposition d'invention…
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Cote : IS10401-1 à 3Extrait de la notice :
…Or appliqué par impression"; plaque dorée, recto "Brevet d'invention Exposition 1819.…