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Cote : 4Z/188Période : 1842 - 1889Fonds : 4Z - Sous-préfecture de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
…Brevets d’invention…
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Cote : 732W/17659Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
…Bureau d'aide sociale, brevets d'invention et répression des fraudes.…
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
…secrétariat de la préfecture de son département et trasmettre un pli cacheté comprenant une lettre de demande de brevet précisant la nature du brevet (invention…
…, prefectionnement, importation, etc.) et sa durée de validité (5, 10 ou 15 ans), un mémoire descriptif de l'invention, des dessins en deux exemplaires…
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Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Avec un brevet d'invention.…
…Avec un brevet d'invention.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 764EDT/11/9Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras). Rejet de la demande de Monsieur Malfilatre : correspondance…
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras). Rejet de la demande de Monsieur Malfilatre : correspondance…
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Cote : 810EDT/75/4Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance préfectorale…
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance préfectorale…
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Cote : 35F/8Période : 1800 - 1801Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de la poudre végétative.…
…Brevet d'invention de la poudre végétative.…
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Cote : 157J/569Période : 1987 - 1992Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Fiches sur invention, dossier juridique des affaires, notes, correspondance…
…Fiches sur invention, dossier juridique des affaires, notes, correspondance…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Découvertes d'épaves (avis d'invention, abandons et ventes)…
…Découvertes d'épaves (avis d'invention, abandons et ventes)…
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Cote : 7R/3045Période : 1918 - 1918Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Invention de baleinière de sauvetage…
…Invention de baleinière de sauvetage…
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Cote : 1300W/73Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, collecte et conservation…
…Brevets d'invention, collecte et conservation…
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Cote : M/101/18Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Lancelle, demande d'insertion d'une invention dans l'édition des communes du journal officiel, refus : correspondance.…
…Lancelle, demande d'insertion d'une invention dans l'édition des communes du journal officiel, refus : correspondance.…
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Extrait de la notice :
…L'invention d'un regard. Photographies 1839-1918…
…L'invention d'un regard. Photographies 1839-1918…
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Cote : 2L/772Période : 1791 - 1798Extrait de la notice :
…Lafarge par brevet d’invention et notamment à Caen (1792)…
…Lafarge par brevet d’invention et notamment à Caen (1792)…
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Cote : 64J/6/2Fonds : 64J - Fonds Olivier de SandervalExtrait de la notice :
…Certificat du brevet d'invention par la Société Olivier Frères…
…Certificat du brevet d'invention par la Société Olivier Frères…
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Cote : 7R/3041Période : 1905 - 1905Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis d'invention ; suivi du dossier ; dédommagements ; mainlevées et abandons aux sauveteurs…
…Avis d'invention ; suivi du dossier ; dédommagements ; mainlevées et abandons aux sauveteurs…
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Période : 1929 - 2000Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés en France et à l'étranger (hors Moulinex)…
…Brevets d'invention déposés en France et à l'étranger (hors Moulinex)…
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Cote : 694EDT/22/7Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Nouveau système : correspondance préfectorale relative à une demande d'obtention d'un brevet d'invention…
…Nouveau système : correspondance préfectorale relative à une demande d'obtention d'un brevet d'invention…
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Cote : aExtrait de la notice :
…Textes militaires à propos de l'invention d'un canon…
…Textes militaires à propos de l'invention d'un canon…
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Cote : MNHN.OA.66Extrait de la notice :
…Gravure en creux sur la colonne du microscope côté face : "Brevet d'invention / Microscope à tourbillon / Trécourt / et Georges Oberhauser, / Place Dauphine…
…Gravure en creux sur la colonne du microscope côté revers : " Brevet d'invention / Eclairage à rayons parallèles".…
…Gravure en creux sur la colonne du microscope côté face : "Brevet d'invention / Microscope à tourbillon / Trécourt / et Georges Oberhauser, / Place Dauphine…
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[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.Cote : 17FI/1272Période : 1850 - 1900Extrait de la notice :
…[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.…
…[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.…
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Extrait de la notice :
…brevets d'invention français 1791-1902. Un siècle de progrès technique…
…brevets d'invention français 1791-1902. Un siècle de progrès technique…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Fonds : 1MI - Microfilms de complémentExtrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection, où on les voit aujourd'huy"…
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection, où on les voit aujourd'huy"…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection, où on les voit aujourd'huy"…
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection, où on les voit aujourd'huy"…
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Cote : 1892W/1-1892W/344Période : 1887 - 1995Extrait de la notice :
…politiques (municipales, 1989-1995) ; élections professionnelles, 1988-1989 ; courses hippiques et cynodromes, 1887-1970 ; casinos, 1957-1994 ; brevets d'invention…
…politiques (municipales, 1989-1995) ; élections professionnelles, 1988-1989 ; courses hippiques et cynodromes, 1887-1970 ; casinos, 1957-1994 ; brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…Une invention du XIX e siècle. Expression et technique. La photographie. Collections de la Société française de Photographie…
…Une invention du XIX e siècle. Expression et technique. La photographie. Collections de la Société française de Photographie…
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Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…« Aboriginal American harpoons, a study in ethnic distribution and invention », par Otis Tufton Mason…
…« Aboriginal American harpoons, a study in ethnic distribution and invention », par Otis Tufton Mason…
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Cote : 157J/276Période : 1991 - 1994Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Mantelet, demande de mémoire sur l'histoire de Moulinex, revues Invention Magasine sur J.…
…Mantelet, demande de mémoire sur l'histoire de Moulinex, revues Invention Magasine sur J.…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…Expéditions notariales, jugements, obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention attribué…
…Expéditions notariales, jugements, obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention attribué…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…Expéditions notariales, jugements, obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention attribué…
…Expéditions notariales, jugements, obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention attribué…
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Cote : 18.Extrait de la notice :
…Lettre du ministre de la Marine au citoyen Patrin au sujet de son invention sur les batteries flottantes et acte civil constatant que Patrin n'a pas d'héritiers…
…Lettre du ministre de la Marine au citoyen Patrin au sujet de son invention sur les batteries flottantes et acte civil constatant que Patrin n'a pas d'héritiers…
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Cote : 856EDT/1037Période : 1885 - 1952Fonds : Archives communales de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention (1885-1952)…
…Brevets d'invention (1885-1952)…
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Cote : 5Z/245Période : 1847 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : projet de loi (1884) ; demande rejetée (1851) ; avis d’envoi de brevets (1857-1923).…
…Brevets d’invention : projet de loi (1884) ; demande rejetée (1851) ; avis d’envoi de brevets (1857-1923).…
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Extrait de la notice :
…l'industrie ; relations avec les chambres de métiers ; églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
…l'industrie ; relations avec les chambres de métiers ; églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…n°343 : La Cène. n°344 : Tête de Saint Jean-Baptiste (presbytère Saint-Jean). n°345 : Christ aux outrages (presbytère Saint-Jean). n°346 : L'Invention…
…n°343 : La Cène. n°344 : Tête de Saint Jean-Baptiste (presbytère Saint-Jean). n°345 : Christ aux outrages (presbytère Saint-Jean). n°346 : L'Invention…
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Cote : MNHN.OA.393Fonds : Collection de modèlesExtrait de la notice :
…Excellente invention d'un excellent homme M. Thomas Jefferson, ancien président des Etats-Unis.…
…Excellente invention d'un excellent homme M. Thomas Jefferson, ancien président des Etats-Unis.…
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Cote : MNHN.OA.1300 (020)Période : 1802 - 1826Extrait de la notice :
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris, 10/11/2020 - 15/07/2021.…
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris, 10/11/2020 - 15/07/2021.…
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Cote : 2Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Le carnet contient la note suivante : « La division Wurstique était tout simplement une invention destinée au transport des ambulances.…
…Le carnet contient la note suivante : « La division Wurstique était tout simplement une invention destinée au transport des ambulances.…
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Cote : 6Z/287Période : 1803 - 1939Fonds : 6Z - Sous-préfecture de VireExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : Instructions, informations (1906-1922) ; procès-verbal relatif à un procédé nouveau pour la fabrication du papier (1807) ; demandes…
…Brevets d’invention : Instructions, informations (1906-1922) ; procès-verbal relatif à un procédé nouveau pour la fabrication du papier (1807) ; demandes…
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Cote : 77F/281Période : 1624 - 1652Extrait de la notice :
…Clinchamp et Gillain de Barneville, d'Harcourt, Fromage de Longueville, Heuste de la Motte et Barberie de Saint-Contest ; déclaration de la seigneurie et invention…
…Clinchamp et Gillain de Barneville, d'Harcourt, Fromage de Longueville, Heuste de la Motte et Barberie de Saint-Contest ; déclaration de la seigneurie et invention…
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Cote : MNHN.OA.1300 (068)Période : 1802 - 1826Extrait de la notice :
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris, 10/11/2020 - 15/07/2021.…
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris, 10/11/2020 - 15/07/2021.…
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Cote : MNHN.OA.946Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Stature présentée dans l'exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXème siècle" Paris, Musée d'Orsay, 10 novembre 2020 au 14…
…Stature présentée dans l'exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXème siècle" Paris, Musée d'Orsay, 10 novembre 2020 au 14…
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Cote : MNHN.OA.1300 (019)Période : 1802 - 1826Extrait de la notice :
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris, 10/11/2020 - 15/07/2021.…
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris, 10/11/2020 - 15/07/2021.…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…n°266 : Toile du retable de Saint-Jean conservé en partie à Troarn. n°270 : Scène religieuse (invention de la croix) XVIIIe ou XIXe. n°271 : Christ et…
…n°266 : Toile du retable de Saint-Jean conservé en partie à Troarn. n°270 : Scène religieuse (invention de la croix) XVIIIe ou XIXe. n°271 : Christ et…
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Cote : 157J/752Période : 1993 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…CER) : tableaux, fiches de demandes d'autorisation de projet, documents de demande de marque Krups Prochef et Autolift aux USA, lettres de proposition d'invention…
…CER) : tableaux, fiches de demandes d'autorisation de projet, documents de demande de marque Krups Prochef et Autolift aux USA, lettres de proposition d'invention…
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Cote : 532EDT/50Période : 1420 - 1835Extrait de la notice :
…Groult (1420-an VII), - Affiches (an XII-1862), - Extraits des lots et partages des héritiers Dumesnil (1768-1785), - Extraits de registre (1789), - Invention…
…Groult (1420-an VII), - Affiches (an XII-1862), - Extraits des lots et partages des héritiers Dumesnil (1768-1785), - Extraits de registre (1789), - Invention…
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Cote : IS10401-1 à 3Extrait de la notice :
…Or appliqué par impression"; plaque dorée, recto "Brevet d'invention Exposition 1819.…
…Or appliqué par impression"; plaque dorée, recto "Brevet d'invention Exposition 1819.…
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Cote : MNHN.OA.1300 (086)Extrait de la notice :
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris, 10/11/2020 - 15/07/2021.…
…Exposition : "Les origines du monde : l'invention de la nature au XIXe siècle", Musée d'Orsay, Paris, 10/11/2020 - 15/07/2021.…