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Période : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 98-123Période : 1799 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 114-119Période : 1910 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance…
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Cote : 515 W 8Période : 1925 - 1961Extrait de la notice :
…Enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 2 W 468Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
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Cote : 10 EDT 500Période : 1807 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
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Cote : 803 W 2Période : 1961 - 1969Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 128 J 2Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves cylindriques concentriques superposées pour le logement…
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Cote : 128 J 3Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves-tunnels pour le logement des vins".…
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Cote : 128 J 1Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuverie constituée de cuves cylindriques superposées à colonne…
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Cote : 9 M 122Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
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Cote : 5 H 16Période : 1679 - 1685Extrait de la notice :
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations…
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Cote : C 2131-1Période : 1728 - 1729Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
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Cote : WPériode : 1868 - 2015Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
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Cote : 9 M 99-105Période : 1800 - 1903Extrait de la notice :
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
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Cote : 2 J 383Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
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Cote : 9 M 123Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
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Cote : 2441 W 43Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989…
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Cote : 25 W 20Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : 9 M 107Période : 1906 - 1929Extrait de la notice :
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
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Cote : C 6918Période : 1757 - 1779Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768).…
…et l'éducation des vers à soie (1760), sur la fabrication des étoffes de soie (1762), et sur une invention…
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Cote : 14 ETP 42Période : 1942 - 1965Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
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Cote : 4 U 24/119Période : 1805 - 1810Extrait de la notice :
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
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Cote : 9 M 98Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés…
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Cote : 1 J 878Période : 1827 - 1827Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de la pâte pectorale de Regnauld aîné (1827).…
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Date de modification : 27 juillet 2023Extrait de la notice :
…Depuis son invention en 1817, la bicyclette a su conquérir les rues de Strasbourg.…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768…
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Cote : C 2267Période : 1747 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Renseignements fournis par l'abbé Soumille lui-même. - Avis à propager touchant cette invention.…
…contrôleur général, fait donner une pension de 600 livres à l'abbé Soumille en récompense de son invention…
…radicalement le vitrage, etc. - Rapports des inspecteurs sur les expériences faites avec la nouvelle invention…
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Cote : 1 J 1076Période : 1900 - 1948Extrait de la notice :
…- Brevet d'invention déposé en 1946 par Ferdinand Soulairol, de Florensac pour un "turbo propulseur à…
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Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 WPériode : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…professionnelles de viande et lait, marchands de bestiaux les autorisations des foires et salons les brevets d'invention…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales du Val-de-Marne, 2016, 43 pages De l’invention de la machine…
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-de-Marne -
Cote : C 2269Période : 1752 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Nouveaux succès de son invention. - Établissement de ces roulettes : Tournon 300, Aubenas 400, Alais…
…soie. - Avertissement publié touchant l'usage de la nouvelle roulette. - Reproches faits à cette invention…
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Cote : C 5521Période : 1759 - 1788Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention d'une machine à tondre les draps par Antoine Fabre, de Carcassonne (1764). - Établissement…
…une calandre ordinaire et un cylindre, avec privilège de 15 ans (1765). - Sacs sans couture de l'invention…
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Cote : C 5808Période : 1776 - 1788Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention de Bilhard, fabricant à Nîmes, pour perfectionner le mécanisme du métier destiné à faire…
…résidant à Uzès, soupçonné d'avoir acheté des aiguilles propres aux métiers pour l'étranger (1785). - Invention…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives municipales de Colombes, 2016, 31 pages L’invention de l’imprimerie à…
…d'artistes comme Jules Chéret ou Alfred Choubrace, ce catalogue d'exposition mêlant art et histoire de l'invention…
Lieu de conservation : Commune de Colombes - Service Archives -
Cote : 5 H 15Période : 1630 - 1738Extrait de la notice :
…Invention et translation des reliques de saint Guilhem : vérification des ossements du saint ; ordonnance…
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Cote : C 2268Période : 1751 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…de l'abbé Soumille et de l'intendant relatives à la correction du vitrage par le moyen de cette invention…
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Cote : D 119Période : 1730 - 1742Extrait de la notice :
…Saint-Jean-de-Ceyrargues et des Bouillens ; marrons d'Inde, éclipses, cartes levées par Danyzy, baromètre de l'invention…
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Cote : C 5592Période : 1737 - 1782Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plaintes contre les jurés « en invention nouvelle » (1781). - Limoux.…
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Cote : 9 M 1-297Période : 1799 - 1945Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…
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Cote : 9 MPériode : 1799 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…
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Cote : 1 E 285Période : 1701 - 1800Fonds : Archives de familles (1173-1945)Extrait de la notice :
…- Dessins concernant le fort de Médoc, sur la Gironde (1719), des fusils de nouvelle invention (1778)…
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Cote : C 5671Période : 1751 - 1787Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention d'une machine par Negrin et Glaizes, ingénieurs de la province, pour laver les sables et…
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Cote : 103 J 29Période : 1958 - 1987Extrait de la notice :
…flore ancienne de Montpeller et de ses environs" (1976), coupures de presse et correspondance sur l'invention…
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Cote : 1 T 900Période : 1869 - 1869Extrait de la notice :
…ainsi que son congé de libération ; journal officiel de l'Empire Français du 1er août 1869 pour l'invention…
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Cote : C 5603Période : 1751 - 1764Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention d'une roulette par l'abbé Soumille pour empêcher le vitrage dans la filature des soies (1751…
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Cote : C 5618Période : 1770 - 1775Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention d'un métier et d'une mécanique à filer le coton par Lassalle, dessinateur à Lyon.…
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Cote : C 11970Période : 1765 - 1789Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention d'une étuve à lampes, en fer-blanc, insérée dans un baril pour faire éclore la graine (fabrication…