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Cote : 9 M 98-123Période : 1799 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 114-119Période : 1910 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance…
…Brevets d'invention : correspondance…
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Cote : 256 J 152Période : 1930 - 1932Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)Extrait de la notice :
…Correspondances, brevets d'invention, note manuscrite.…
…Correspondances, brevets d'invention, note manuscrite.…
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Cote : 515 W 8Période : 1925 - 1961Extrait de la notice :
…Enregistrement des brevets d'invention.…
…Enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 2 W 468Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
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Cote : 9 M 49Période : 1869 - 1903Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des demandes de brevet d'invention (14 août 1869-8 octobre 1903).…
…brevet d'invention…
…Registre d'enregistrement des demandes de brevet d'invention (14 août 1869-8 octobre 1903).…
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Cote : 10 EDT 500Période : 1807 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
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Cote : 803 W 2Période : 1961 - 1969Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 51Période : 1904 - 1968Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Registre des procès-verbaux de dépôt des pièces relatives à la demande d'un brevet d'invention (1er juin 1904-31 décembre 1968).…
…brevet d'invention…
…Registre des procès-verbaux de dépôt des pièces relatives à la demande d'un brevet d'invention (1er juin 1904-31 décembre 1968).…
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Cote : 128 J 2Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves cylindriques concentriques superposées pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 128 J 3Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves-tunnels pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 128 J 1Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuverie constituée de cuves cylindriques superposées à colonne centrale".…
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 9 M 122Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
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Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
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Cote : C 2131-1Période : 1728 - 1729Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
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Cote : 5 H 16Période : 1679 - 1685Extrait de la notice :
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations de miraculés et mémoires.…
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations de miraculés et mémoires.…
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Cote : WPériode : 1868 - 2015Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions immobilières…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions immobilières…
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Cote : 40 FI 4503Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique sur papier (carte…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne.…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique sur papier (carte…
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Cote : 9 M 99-105Période : 1800 - 1903Extrait de la notice :
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
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Cote : 2 J 383Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
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Cote : 4 PER 1470-1Période : 2016 - 2016Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…L'Invention du jardin de Cistus. 2016…
…L'Invention du jardin de Cistus. 2016…
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Cote : 9 M 123Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
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Cote : 2441 W 43Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989), correspondance (1970-1991).…
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989), correspondance (1970-1991).…
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Cote : 40 FI 4504Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants». – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique…
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants».…
…Invention de la statue de Notre-Dame : «affermissez les pas de vos enfants». – La Rochelle : Éd. d'Art Raymond Bergevin, [s.d.]. – 1 impression photomécanique…
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Cote : 9 M 48Période : 1849 - 1869Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 25 W 20Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
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Cote : 9 M 107Période : 1906 - 1929Extrait de la notice :
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
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Cote : C 6918Période : 1757 - 1779Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768). Commerce : mercuriales pour les diocèses de Béziers, Carcassonne, Montpellier et Uzès (1779).…
…Industrie : mémoires sur les mûriers blancs et l'éducation des vers à soie (1760), sur la fabrication des étoffes de soie (1762), et sur une invention…
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768). Commerce : mercuriales pour les diocèses de Béziers, Carcassonne, Montpellier et Uzès (1779).…
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Cote : 14 ETP 42Période : 1942 - 1965Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
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Cote : 9 M 47Période : 1806 - 1928Fonds : Industrie(1799-1968)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 4 U 24/119Période : 1805 - 1810Extrait de la notice :
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
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Cote : 9 M 98Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés jusqu'au 1 er janvier 1812 d'après les lois…
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés jusqu'au 1 er janvier 1812 d'après les lois…
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Cote : 1 J 878Période : 1827 - 1827Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de la pâte pectorale de Regnauld aîné (1827).…
…Brevet d'invention de la pâte pectorale de Regnauld aîné (1827).…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
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Cote : C 2267Période : 1747 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Machault, contrôleur général, fait donner une pension de 600 livres à l'abbé Soumille en récompense de son invention. - Plan descriptif de la nouvelle…
…filer la soie, et au moyen de laquelle on corrige radicalement le vitrage, etc. - Rapports des inspecteurs sur les expériences faites avec la nouvelle invention…
…. - Renseignements fournis par l'abbé Soumille lui-même. - Avis à propager touchant cette invention. - Succès dans les filatures de soie. - Mémoires manuscrits…
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Cote : 34 Fi 687Période : 1890 - 1950Extrait de la notice :
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – [S.l.] : [s.n.], [s.d]. – 1 impression photomécanique (illustration) : papier, sépia ; 12,5 x 7 cm…
…Invention de la statue de Notre-Dame de Beauchêne. – [S.l.] : [s.n.], [s.d]. – 1 impression photomécanique (illustration) : papier, sépia ; 12,5 x 7 cm…
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Cote : 1 J 1076Période : 1900 - 1948Extrait de la notice :
…- Brevet d'invention déposé en 1946 par Ferdinand Soulairol, de Florensac pour un "turbo propulseur à réaction" : brevet, études techniques (dont une étude…
…- Brevet d'invention déposé en 1946 par Ferdinand Soulairol, de Florensac pour un "turbo propulseur à réaction" : brevet, études techniques (dont une étude…
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Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 WPériode : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…coiffeurs, conducteurs routiers, cartes professionnelles de viande et lait, marchands de bestiaux les autorisations des foires et salons les brevets d'invention…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions…
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Cote : C 2269Période : 1752 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Nouveaux succès de son invention. - Établissement de ces roulettes : Tournon 300, Aubenas 400, Alais 500, Montpellier 550, Nîmes 209: total 1959 ;…
…Observations sur le petit modèle de tour à filer la soie. - Avertissement publié touchant l'usage de la nouvelle roulette. - Reproches faits à cette invention…
…. - Nouveaux succès de son invention. - Établissement de ces roulettes : Tournon 300, Aubenas 400, Alais 500, Montpellier 550, Nîmes 209: total 1959 ;…
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Date de modification : 19 octobre 2021Extrait de la notice :
…Pour séduire leurs clients, les commerçants et artisans du département rivalisent d’invention en distribuant des chromolithographies et de nombreux supports…
…Pour séduire leurs clients, les commerçants et artisans du département rivalisent d’invention en distribuant des chromolithographies et de nombreux supports…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Cote : C 5521Période : 1759 - 1788Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention d'une machine à tondre les draps par Antoine Fabre, de Carcassonne (1764). - Établissement projeté par le sieur Estève à Montpellier d'une…
…calandre royale, une calandre ordinaire et un cylindre, avec privilège de 15 ans (1765). - Sacs sans couture de l'invention du sieur Huet, de Toulouse…
…. - Invention d'une machine à tondre les draps par Antoine Fabre, de Carcassonne (1764). - Établissement projeté par le sieur Estève à Montpellier d'une…
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Cote : C 5808Période : 1776 - 1788Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention de Bilhard, fabricant à Nîmes, pour perfectionner le mécanisme du métier destiné à faire des bas à côtes sans envers (1776). - Permission…
…- Interrogatoire de Mathieu Rieu, de Perpignan, résidant à Uzès, soupçonné d'avoir acheté des aiguilles propres aux métiers pour l'étranger (1785). - Invention…
…. - Invention de Bilhard, fabricant à Nîmes, pour perfectionner le mécanisme du métier destiné à faire des bas à côtes sans envers (1776). - Permission…
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Cote : 5 H 15Période : 1630 - 1738Extrait de la notice :
…Invention et translation des reliques de saint Guilhem : vérification des ossements du saint ; ordonnance épiscopale instaurant au 6 mars la fête de la…
…Invention et translation des reliques de saint Guilhem : vérification des ossements du saint ; ordonnance épiscopale instaurant au 6 mars la fête de la…
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Cote : 21 J 171Période : 1956 - 1972Fonds : Louis Merle(1284-1973)Extrait de la notice :
…(Bibliothèque européenne), et Un autographe de Pascal découvert aux archives départementales du Puy-de-Dome et présenté par Jean Mesnard, suivi de L'invention…
…(Bibliothèque européenne), et Un autographe de Pascal découvert aux archives départementales du Puy-de-Dome et présenté par Jean Mesnard, suivi de L'invention…
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Cote : C 2268Période : 1751 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Instructions de l'abbé Soumille et de l'intendant relatives à la correction du vitrage par le moyen de cette invention. - Ordonnance de l'intendant…
…. - Instructions de l'abbé Soumille et de l'intendant relatives à la correction du vitrage par le moyen de cette invention. - Ordonnance de l'intendant…
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Cote : D 119Période : 1730 - 1742Extrait de la notice :
…Eaux minérales d'Euzet, de Saint-Jean-de-Ceyrargues et des Bouillens ; marrons d'Inde, éclipses, cartes levées par Danyzy, baromètre de l'invention de…
…Eaux minérales d'Euzet, de Saint-Jean-de-Ceyrargues et des Bouillens ; marrons d'Inde, éclipses, cartes levées par Danyzy, baromètre de l'invention de…
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Cote : C 5592Période : 1737 - 1782Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plaintes contre les jurés « en invention nouvelle » (1781). - Limoux.…
…Plaintes contre les jurés « en invention nouvelle » (1781). - Limoux.…
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Cote : 9 M 1-297Période : 1799 - 1945Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…
…textile - Industrie des allumettes chimiques - Marques de fabriques - Chambre consultatives des arts et manufactures - Chambre des Métiers - Brevets d'invention…
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…