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Cote : 9 M 18-25Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 27L/3Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
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Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an IICote : 109L/15Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
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Cote : 9 M 21Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).…
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).…
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Cote : 9 M 18Période : 1791 - 1903Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 24Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 20Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 22Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 23Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 19Période : 1791 - 1832Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 25Période : 1859 - 1933Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1-22Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société d'encouragement qui attribuait des prix aux auteurs…
…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention (9 M 21).…
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société d'encouragement qui attribuait des prix aux auteurs…
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Cote : 98 H 8Période : 1259 - 1742Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…chapelain de Frugières, Pierre de La Chaumette, la mère du donateur, sa soeur nommée Vacherine, Armand de Servissac (lat., mercredi après l'octave de l'invention…
…chapelain de Frugières, Pierre de La Chaumette, la mère du donateur, sa soeur nommée Vacherine, Armand de Servissac (lat., mercredi après l'octave de l'invention…
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Période : 1932 - 2003Extrait de la notice :
…agricoles dans la construction des fermes modèles TITRE DES ARTICLES L'urbanisme et les agglomérations rurales Les lotissements dans les communes rurales Invention…
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Période : 1964 - 2010Extrait de la notice :
…BWV 82, Mozart symphonie 39)16, 17, 18 et Trisha Brown Dance Company / El Trilogy Trisha Brown, chorégraphie / Dave Douglas, musique Fives Part Weather Invention…
…2 151 2 151 2 151 2 151 2 151 2 151 2 151 2 151 234 Date Descriptif Nombre de prog Le Messie Haendel The Symphony of Harmony and Invention…
…: Ave verum corpus, K. 618 / Nauman : Cora och Alonzo, ouverture, suite de ballet et choeur Samson Haendel The Sixteen - The Symphony of Harmony and Invention…