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Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 33M/169Période : 1822 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires…
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Cote : 2Z/463Période : 1797 - 1912Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
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Cote : 12D310Période : 1993 - 1993Fonds : Fonds MATHIEU-BACHELOTExtrait de la notice :
…Invention du carrelage en faïence…
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Invention…
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Cote : 1L/380Période : 1791 - 1797Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
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Cote : 33M/170Période : 1791 - 1891Extrait de la notice :
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
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Cote : 9 M 21Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts…
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Cote : 33M/168Période : 1801 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
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Cote : Feudiste 120 n° 1Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…général des pompes à incendie de l'hôtel de ville de Rouen, du modèle de pompes à incendie de son invention…
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Cote : 3 S 1138Période : 1891 - 1891Fonds : Fonds Paul Bert n° 2Extrait de la notice :
…Klobukowski écrit quotidiennement à Pauline qu'il tient au courant de la vie diplomatique au Japon ; invention…
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Cote : E/22336Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Saint-Amand n°3Extrait de la notice :
…Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
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Cote : 31M/199Période : 1803 - 1864Fonds : Préfecture - AgricultureExtrait de la notice :
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage.…
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Cote : E/17060Période : 1853 - 1853Fonds : Etude de Bourges n°5Extrait de la notice :
…1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
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Cote : 32M/9Période : 1876 - 1879Fonds : Préfecture - CommerceExtrait de la notice :
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Période : 1684 - 1970Extrait du PDF d'origine
…Système Paul Cousin : addition au brevet d’invention, brevet d’invention, rapport de visite d’Henri Lebel…
…On doit notamment à ce laboratoire l’invention du verre trempé Sécurit en 1929, le développement des…
…Laminage Bicheroux, fonctionnement : brevet d’invention, notes et dessins techniques, devis, rapports…
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Cote : 3 Fi 774Extrait de la notice :
…L'invention de ce cortège illuminé ne remonte pas à plus de 1850 et quelques ; en 1874, li n'avait fait…
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Période : 1800 - 1965Extrait du PDF d'origine
…BERTRAND (Régis), « L’invention de la Haute-Provence, jalons pour une recherche.…
…au sujet d’une « installation ingénieuse » portant sur un appareil à distiller la lavande et son invention…
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Cote : 9 M 1-22Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention…
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société…
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Période : 1898 - 1950Extrait du PDF d'origine
…Saint-Marcel Eysseric, négatif sur plaque de verre au collodion, 13 x 18 cm) L'étape suivante est l'invention…
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Cote : 98 H 8Période : 1259 - 1742Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…mère du donateur, sa soeur nommée Vacherine, Armand de Servissac (lat., mercredi après l'octave de l'invention…