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Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).…
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
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Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
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Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
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Cote : E650Période : 1602 - 1607Extrait de la notice :
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
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Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
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Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
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Cote : H491Période : 1518 - 1622Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
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Cote : 9 M 1-22Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société d'encouragement qui attribuait des prix aux auteurs…
…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention (9 M 21).…
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société d'encouragement qui attribuait des prix aux auteurs…
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Cote : 316J160Période : 1798 - 1873Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
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Période : 1684 - 1970Extrait de la notice :
…Indices de réfringence des verres phosphates et glaçures : note d’Hélène Fritz (1918). 1530 Préparation au meulage et polissage des lentilles : brevet d’…
…- - - 1918-1943 621 Procédé de fabrication d'oxydes de fer destinés au polissage et à la préparation des peintures : mémoire descriptif du brevet d’…
…: extrait de la Revue des Matériaux de construction et des Travaux publics (1920). 1149 Matières réfractaires, fabrication à base de zircone : brevet d’…
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Cote : 98 H 8Période : 1259 - 1742Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…chapelain de Frugières, Pierre de La Chaumette, la mère du donateur, sa soeur nommée Vacherine, Armand de Servissac (lat., mercredi après l'octave de l'invention…
…chapelain de Frugières, Pierre de La Chaumette, la mère du donateur, sa soeur nommée Vacherine, Armand de Servissac (lat., mercredi après l'octave de l'invention…