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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
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Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
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Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
…brevet d'invention…
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Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique…
…brevet d'invention…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : 9M30Période : 1813 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires…
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Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé…
…brevet d'invention…
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Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules…
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien…
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Cote : 72 S 36Période : 1892 - 1897Extrait de la notice :
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
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Cote : EDEP027/2F1Période : 1811 - 1889Extrait de la notice :
…commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
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Cote : 9M33Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M32Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M34Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Extrait du PDF d'origine
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
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Extrait du PDF d'origine
…Cette invention est due au sieur Gaudet, de Belley. - Plan d'un dégommoir pour le chanvre, du au même…
…Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser…
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Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 4U24/102Période : 1867 - 1936Extrait de la notice :
…et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
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Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Les documents sur les brevets d'invention (9 M 30-36), notamment les registres d'inscription de 1833…
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire…
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Date de modification : 16 août 2021Extrait de la notice :
…Gilles DELLUC] Le réseau de Bramabiau (Camprieu, Gard) [par Daniel ANDRE] Edouard-Alfred Martel et l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Extrait du PDF d'origine
…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…
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Extrait de la notice :
…du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…