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Cote : 9 M 34 à 41Période : 1853 - 1921Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 13 J 14Période : 1866 - 1866Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…Brevet d’invention pour une méthode de traitement des matières féculentes dans le but principal de leur fermentation et de leur distillation.…
…brevet d'invention…
…Brevet d’invention pour une méthode de traitement des matières féculentes dans le but principal de leur fermentation et de leur distillation.…
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Cote : 6 U 2 148 à 680Période : 1837 - 1971Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
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Cote : 61 J 25Période : 1882 - 1942Extrait de la notice :
…Brevets d’invention Devaux et dépôt de modèles. – Conseils en propriété industrielle : procédés, correspondance.…
…Brevets d’invention Devaux et dépôt de modèles. – Conseils en propriété industrielle : procédés, correspondance.…
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Cote : 141 J 10Période : 1911 - 1975Fonds : Fonds de la Brosserie RemyExtrait de la notice :
…. – Brevets d’invention et dépôt de modèles : conseils en propriété industrielle, certificats, correspondance.…
…. – Brevets d’invention et dépôt de modèles : conseils en propriété industrielle, certificats, correspondance.…
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Cote : 6 U 2 148 à 680Période : 1847 - 1951Extrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
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Cote : 9 MPériode : 1800 - 1940Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…’administration préfectorale sur la Chambre consultative des Arts et Manufactures, sur la Chambre des Métiers, sur la propriété industrielle (brevets d’…
…’administration préfectorale sur la Chambre consultative des Arts et Manufactures, sur la Chambre des Métiers, sur la propriété industrielle (brevets d’…
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Cote : BR 4398Fonds : Brochures BRExtrait de la notice :
…L'étrange invention du pionnier de l'aviation Charles Renard…
…L'étrange invention du pionnier de l'aviation Charles Renard…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
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Cote : 6 U 2 148 à 152Période : 1837 - 1931Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 13 J 10Période : 1860 - 1861Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 13 J 17Période : 1873 - 1874Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 13 J 7Période : 1849 - 1850Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 13 J 11Période : 1862 - 1862Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 13 J 13Période : 1862 - 1868Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6 U 2 520 à 521Période : 1850 - 1850Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6 U 2 522 à 524Période : 1852 - 1852Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6 U 2 527 à 528Période : 1861 - 1861Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6 U 2 530 à 531Période : 1864 - 1864Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6 U 2 532 à 537Période : 1865 - 1865Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
