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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
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Cote : 9 M 11-26Période : 1786 - 1898Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : mémoires, correspondance…
…Brevets d'invention : mémoires, correspondance…
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Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
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Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
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Cote : C 4024Période : 1706 - 1709Fonds : Administrations provincialesExtrait de la notice :
…Concerne notamment : - Invention et vente d'une infinité d'offices.…
…Concerne notamment : - Invention et vente d'une infinité d'offices.…
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Cote : 9 M 53Période : 1892 - 1953Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Cessions de brevets d'invention, 1914-1938 ; correspondance relative aux actes de cession, 1892-1909 ; liste des cessions faites entre 1909 et 1953…
…brevet d'invention…
…Cessions de brevets d'invention, 1914-1938 ; correspondance relative aux actes de cession, 1892-1909 ; liste des cessions faites entre 1909 et 1953…
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Cote : 36 J 155Période : 1922 - 1977Extrait de la notice :
…Statuts, conventions, projets de conventions, notes ; brevets d'invention, documentation, dossiers de réunions, dossiers de subvention, rapports, bulletins…
…Statuts, conventions, projets de conventions, notes ; brevets d'invention, documentation, dossiers de réunions, dossiers de subvention, rapports, bulletins…
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Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 27-51Période : 1816 - 1922Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registres de procès-verbaux de dépôt…
…Brevets d'invention : registres de procès-verbaux de dépôt…
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Période : 1860 - 1897Extrait de la notice :
…Les négatifs photographiques d’Alphonse Terpereau, réalisés à partir de1860, c’est-à-dire au cours des décennies qui ont suivi l’invention de Niepce et…
…Les négatifs photographiques d’Alphonse Terpereau, réalisés à partir de1860, c’est-à-dire au cours des décennies qui ont suivi l’invention de Niepce et…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Gironde -
Cote : 10 J 362/6Période : 1846 - 1851Fonds : DuvergierExtrait de la notice :
…Protection de brevets d'invention pris par M. Christofle…
…Protection de brevets d'invention pris par M. Christofle…
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Cote : 6 Fi 1866Période : 1989 - 1989Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Colloque international : Le département invention de la Revolution présence et avenir. Bordeaux 8 et 9 décembre 1989.…
…Colloque international : Le département invention de la Revolution présence et avenir. Bordeaux 8 et 9 décembre 1989.…
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