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Cote : 9 M 77-80Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Brevets d’invention.…
…Brevets d’invention.…
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Cote : 503 W 23Période : 1945 - 1959Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
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Cote : 9 M 77Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
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Cote : 9 M 80Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets…
…d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation , avis publicitaires , notes, accusé de réception, plans, dessins,…
…Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
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Période : 1698 - 1789Extrait de la notice :
…leur témoigner "la consternation de la population à la nouvelle "qu'ils ne venaient pas à Arles à cause de la petite véro"le" (cette nkuvelle était une invention…
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Période : 1427 - 1468Extrait de la notice :
…. - Payé à Jean Pascalet, 17 barraux de vin donnés au Reverendissime Légat, venu ces jours derniers pour l'heureuse invention des Saintes maries Jeeobe…
…(L'invention eut lieu le 2 Xbre).…
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Période : 1469 - 1530Extrait de la notice :
…de Mgr lo Conte de Valdeinont, grant "senescal de Provensas e de Mgr de Calabria"et pour les Çb e. processions de l'inondation, de la paix du roi, de l'invention…