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Cote : 4Z/188Période : 1842 - 1889Fonds : 4Z - Sous-préfecture de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
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Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
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Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…90M - Brevets d'invention…
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
…Il n'a été procédé à aucune élimination. 90M - Brevets d'invention…
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Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
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Cote : 1300W/73Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, collecte et conservation…
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Cote : 7R/3045Période : 1918 - 1918Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Invention de baleinière de sauvetage…
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Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
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Cote : 810EDT/75/4Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance…
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Cote : 764EDT/11/9Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras).…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Découvertes d'épaves (avis d'invention, abandons et ventes)…
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Cote : 64J/6/2Fonds : 64J - Fonds Olivier de SandervalExtrait de la notice :
…Certificat du brevet d'invention par la Société Olivier Frères…
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Cote : 732W/17659Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Bureau d'aide sociale, brevets d'invention et répression des fraudes.…
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
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Période : 1929 - 2000Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés en France et à l'étranger (hors Moulinex)…
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Cote : 7R/3041Période : 1905 - 1905Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis d'invention ; suivi du dossier ; dédommagements ; mainlevées et abandons aux sauveteurs…
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Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
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Cote : 694EDT/22/7Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Nouveau système : correspondance préfectorale relative à une demande d'obtention d'un brevet d'invention…
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Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
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[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.Cote : 17FI/1272Période : 1850 - 1900Extrait de la notice :
…[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.…
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Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
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Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Fonds : 1MI - Microfilms de complémentExtrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection…
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Cote : 1892W/1-1892W/344Période : 1887 - 1995Extrait de la notice :
…professionnelles, 1988-1989 ; courses hippiques et cynodromes, 1887-1970 ; casinos, 1957-1994 ; brevets d'invention…
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Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…