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Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 33M/169Période : 1822 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires…
…Brevets d'invention : circulaires…
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Cote : 2Z/463Période : 1797 - 1912Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
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Cote : 1L/380Période : 1791 - 1797Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
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Cote : 9 S 924Période : 1829 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique : Documents divers (1829 - 1920). Législations étrangères : notes (1865 - 1878).…
…Brevêts d'invention français. - Publication in extenso : fascicules séparés (1899 - 1903).…
…Validité des brevets d'invention non exploités. - Proposition de loi (1899 - 1900). Propriété des marques de fabrique. - Modifications (1901).…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : EXPO 31Période : 2016 - 2016Fonds : EXPOExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up. Septembre 2016<lb/>Référence : brochure de l'exposition (BRO 1743).…
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up. Septembre 2016<lb/>Référence : brochure de l'exposition (BRO 1743).…
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Cote : 33M/170Période : 1791 - 1891Extrait de la notice :
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
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Cote : 33M/168Période : 1801 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire…
…Table des matières : Les origines du territoire L'invention du « territoire dunkerquois » Des paroisses aux communes Des communes au Grand Dunkerque De…
…La longue invention du territoire communautaire…
Lieu de conservation : Commune de Dunkerque - Archives de Dunkerque - Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération -
Cote : BRO 1743Période : 2016 - 2016Fonds : BROExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire.…
…La longue invention du territoire communautaire.…
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Cote : E/22336Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Saint-Amand n°3Extrait de la notice :
…Minutes de LAINE Jules-Jean-Alfred, notaire à Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
…Minutes de LAINE Jules-Jean-Alfred, notaire à Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
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Cote : 31M/199Période : 1803 - 1864Fonds : Préfecture - AgricultureExtrait de la notice :
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage. Essai de culture du riz, du pin laricio. Correspondance…
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage. Essai de culture du riz, du pin laricio. Correspondance…
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Cote : E/17060Période : 1853 - 1853Fonds : Etude de Bourges n°5Extrait de la notice :
…terre de Villemenard à Saint-Germain-du-Puy (19 novembre 1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
…terre de Villemenard à Saint-Germain-du-Puy (19 novembre 1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
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Cote : 32M/9Période : 1876 - 1879Fonds : Préfecture - CommerceExtrait de la notice :
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : 1 Z 29Période : 1907 - 1917Extrait de la notice :
…Fonds des inventeurs :<lb/>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention de 1907 à 1917 déposés…
…Fonds des inventeurs :<lb/>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention de 1907 à 1917 déposés…
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Cote : 5 O 13Période : 1762 - 1939Extrait de la notice :
…premier ordre. 1838<lb/>- Etablissement provisoire d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
…premier ordre. 1838<lb/>- Etablissement provisoire d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
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Cote : 1 Z 6Période : 1386 - 1993Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à pression rotative pouvant s'appliquer à tous systèmes…
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à pression rotative pouvant s'appliquer à tous systèmes…