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Cote : 1006 W 112-113Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.…
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Cote : 96 W 118Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Invention : bulletins de dépôts de brevets.…
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Cote : 7 M 532Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Pisciculture : correspondance au sujet d’une invention.…
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Cote : 1838W/1Période : 1962 - 2012Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : conservation et élimination.…
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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives municipales de Colombes, 2016, 31 pages L’invention de l’imprimerie à…
…d'artistes comme Jules Chéret ou Alfred Choubrace, ce catalogue d'exposition mêlant art et histoire de l'invention…
Lieu de conservation : Commune de Colombes - Service Archives -
Cote : 4U3/218Période : 1925 - 1935Fonds : 4U3 Justice de paix d'AudincourtExtrait de la notice :
…Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention…
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Cote : 6U486Période : 1871 - 1940Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Cote : 4U17/258Période : 1920 - 1955Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
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Période : 1805 - 1959Extrait de la notice :
…suit : brevet d’invention de la bobine et brevet d’invention sur les vis à bois.…
…Le journal de janvier 1806 à janvier 1808 note p. 28 l’achat de deux brevets d’invention libellé comme…
…1940-1946 9J1K5 Bulletins techniques Japy à usage interne. 1947-1949 9J1K6 Liste des brevets d’invention…
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Période : 1843 - 1981Extrait de la notice :
…gaz, installations de machines [1923-1946]. 35 J 6 D 2/3 Dessins de produits fabriqués : brevet d’invention…
…gaz, installations de machines [1923-1946]. 35 J 6 D 2/3 Dessins de produits fabriqués : brevet d’invention…
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Période : 1885 - 1997Extrait de la notice :
…d’une bascule décimale dont il prit le brevet d’invention.…
…Quant à la Société de Graffenstaden, ses origines remontent à 1820 avec l’invention par Aloys Quintenz…
…plans de machines et d’implantation de machines dans les entreprises, notes de services, brevets d’invention…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
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Période : 1307 - 2016Extrait de la notice :
…s.d. 1 J 1100 Office National des Brevets d’Invention en France et à l’Etranger. – Brevet d’invention…
…s.d. 1 J 1100 Office National des Brevets d’Invention en France et à l’Etranger. – Brevet d’invention…
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Période : 1800 - 2000Extrait de la notice :
…L’invention dans l’industrie.…
…L’invention dans l’industrie.…