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Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

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Découverte scientifique [1018]

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  • 1994
    Cote : 30/Z/26
    Période : 1994 - 1994
    Fonds : Titres et travaux du docteur François Baillet
    Extrait de la notice :

    …Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…

  • Répertoire numérique de la sous-série 9 M : industrie, artisanat (1799-1944), 2009.
    Période : 1799 - 1944
    Extrait de la notice :

    …La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…

    …Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…

    …Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…

  • Fonds Cusson (1886-1958)
    Période : 1886 - 1958
    Extrait de la notice :

    …A n IV L 483 Brevets d’invention : brevet d’invention pour les caisses d’épargne et de prévoyance (…

    …A n IV L 483 Brevets d’invention : brevet d’invention pour les caisses d’épargne et de prévoyance (…

  • Recueil des actes administratifs de la préfecture (1818-1940) : sous-série 3 K.
    Période : 1818 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…

    …Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…

    …Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…

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