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Cote : E-DEPOT 70 3D3Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : remise de pièces.…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : 48 J 22Période : 1983 - 1985Fonds : Fonds Charles Maj, architecte des bâtiments de France. Activités professionnelles (1968-2010)Extrait de la notice :
…Contrôle des travaux : comptes-rendus de visite de chantier, comptes-rendus d'invention du bureau du…
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Cote : 2468 W 10645Période : 1997 - 1997Fonds : Diapositives de l'Inventaire départemental du Patrimoine, Noisy-sur-Oise à Omerville [1970-2012]Extrait de la notice :
…. - Église Saint-Quentin : panneau peint du volet du retable représentant l'invention du corps de saint…
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Cote : 26 J 32Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…L'invention d'une ville nouvelle ». - Préparation : copies de cassettes audio et VHS comportant une interview…
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Cote : 4 E 80/125Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…