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Cote : 22 Z 14Période : 1857 - 1865Fonds : Fonds Charles Gaudu.Extrait de la notice :
…Phonomètre, invention : brevet d'invention, mémoire descriptif, notes techniques, plans,…
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Cote : 2 E 1835-369Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention du télescope.…
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Cote : 36 J 11Période : 1925 - 1928Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Maison d'Armengaud Ainé (brevets d'invention)…
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Cote : 148 J 13Période : 1880 - 1898Extrait de la notice :
…Concession pour toute la France " au sujet de son invention.…
…Lettre de l'Office des brevets d'invention Ch. Desnos à Paris (3 février 1881). Lettres de G.…
…Copie d'une lettre non datée, relative à la commercialisation et à la protection de son invention.…
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Cote : 36 J 29Période : 1919 - 1920Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Dépôt du brevet d'invention et d'un certificat d'addition (9 pièces).…
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Cote : J 1817Période : 1927 - 1931Extrait de la notice :
…Laguionie et Marty : brevet d'invention relatif à un peigne spécial pour application de teinture…
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Cote : 36 J 29Période : 1919 - 1920Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Affaires commerciales : exploitation d'un brevet d'invention (repérage automatique des navires coulés…
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Cote : 36 J 12Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un distributeur d'air pour freins continus à air comprimé et plans.…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Blanc, Sabine ; Guillermin, Sylvie - Porte bleue ; Adèle danse ; Compagnie Sylvie Guillermin - « Invention…
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Cote : DD 83Période : 1783 - 1784Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Capitouls de Toulouse de l'existence et de la constante utilité de la Fontaine épuratoire de l'invention…
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Cote : J 1916Période : 1699 - 1855Extrait de la notice :
…Saint-Ours (de) : métairie de Malartigue à Allas-l'Evêque, repaire du Suquet de Coux, brevet d'invention…
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Cote : 1804 WPériode : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 1804 WPériode : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 1880 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 1880 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…mâconnais, ont su s’ouvrir à l’ère numérique qui s’annonce comme une révolution aussi fondamentale que l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Cote : 22 Z 1-18Période : 1718 - 1984Extrait de la notice :
…Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
…Le dossier concernant l'invention du phonomètre, instrument servant à accorder les pianos, avec…
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Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Entre-temps avait eu lieu cette véritable révolution que constitua l’invention de l’alphabet, un millénaire…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne -
Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, 176 tribunaux de première instance sont supprimés. Ceux qui subsistent sont transformés en tribunaux de grande instance. La réforme de carte judiciaire décidée en 2007 par le Ministre de la Justice, Rachida Dati, aboutit à la...Extrait de la notice :
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
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Cote : 155 J 4Période : 1877 - 2008Extrait de la notice :
…. - « Réflexions sur l'invention du corps de saint Front en 1261 » (tap., 5 p.) (2 ex).…