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Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
…Dossiers d'invention.…
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Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
…Brevet d'invention Coaltek.…
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Cote : 22 Z 15Fonds : Fonds Charles Gaudu.Extrait de la notice :
…Phonomètre, invention : plans.…
…Phonomètre, invention : plans.…
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Cote : 22 Z 14Période : 1857 - 1865Fonds : Fonds Charles Gaudu.Extrait de la notice :
…Phonomètre, invention : brevet d'invention, mémoire descriptif, notes techniques, plans, correspondance.…
…Phonomètre, invention : brevet d'invention, mémoire descriptif, notes techniques, plans, correspondance.…
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Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
…Projets de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 43-51, 53-54Période : 1790 - 1945Fonds : Industrie (1790-1945) - 9 MExtrait de la notice :
…Procédés et brevets d'invention…
…Procédés et brevets d'invention…
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Cote : 57 J 5Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
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Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
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Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
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Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat, convention, notes, articles de presse.…
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat, convention, notes, articles de presse.…
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Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
…Demande de brevet d'invention.…
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Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974). Engagement d'un chef de musique pour l'harmonie des HBL (1988-1989).…
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974). Engagement d'un chef de musique pour l'harmonie des HBL (1988-1989).…
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Cote : BIB EXPO 494Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
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Cote : 18 Fi 539Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
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Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions, correspondance, notes, rapports annuels d'activité…
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions, correspondance, notes, rapports annuels d'activité…
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Période : 1817 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : BIB EXPO 438Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
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Cote : DD 83Période : 1783 - 1784Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Les Capitouls de Toulouse de l'existence et de la constante utilité de la Fontaine épuratoire de l'invention de Charancour.…
…Les Capitouls de Toulouse de l'existence et de la constante utilité de la Fontaine épuratoire de l'invention de Charancour.…
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Cote : 15 U 28/71Période : 1817 - 1831Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/72Période : 1832 - 1839Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/73Période : 1840 - 1844Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/74Période : 1845 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 45 J 758Période : 1896 - 1900Extrait de la notice :
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
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Cote : 2 K 885Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
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Cote : 18 Fi 596Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière, du ballon à gaz et du dirigeable.…
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière, du ballon à gaz et du dirigeable.…
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Cote : 18 Fi 599Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées révolutionnaires pour faire de l'observation (bataille…
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées révolutionnaires pour faire de l'observation (bataille…
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Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951-1967).…
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951-1967).…
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Cote : 22 Z 1-18Période : 1718 - 1984Extrait de la notice :
…Charles Gaudu : informations sur les familles Gaudu et Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
…Le dossier concernant l'invention du phonomètre, instrument servant à accorder les pianos, avec le brevet, la correspondance, les plans de…
…Charles Gaudu : informations sur les familles Gaudu et Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
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Cote : C 406Période : 1755 - 1758Extrait de la notice :
…—Invention d'une machine propre à lainer les draps, par Cazaban et Bernon de Saint-Chinian. — Mort du sieur de Serbazan ou de Corbessan, député d'Uzès…
…—Invention d'une machine propre à lainer les draps, par Cazaban et Bernon de Saint-Chinian. — Mort du sieur de Serbazan ou de Corbessan, député d'Uzès…
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Cote : 8 T 505Période : 1959 - 1964Extrait de la notice :
…Proposition d'inscription à l'invention des Sites : Les Concluses à Lussan, Georges du Gardon, l'Espiguette au Grau-du-Roi, agglomération de Vézénobres…
…Proposition d'inscription à l'invention des Sites : Les Concluses à Lussan, Georges du Gardon, l'Espiguette au Grau-du-Roi, agglomération de Vézénobres…
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Cote : G 1339Période : 1608 - 1610Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…Jacques, l'Invention de la Sainte-Croix, etc. (12 novembre 1609). — Réparations aux églises de Calvisson et d'Aulas. — Sur le rapport des douze commissaires…
…Jacques, l'Invention de la Sainte-Croix, etc. (12 novembre 1609). — Réparations aux églises de Calvisson et d'Aulas. — Sur le rapport des douze commissaires…